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Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement au titre de 1998 (séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 85
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association culturelle franco-allemande pour la jeunesse pour l'occupation de locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 285
Conseil municipal

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 85
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 121
Conseil municipal

Subvention à l'association "LOL" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 220
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 R. 63
Conseil municipal

Subventions aux associations, A.F.A.L.T.-Paris (20e), C.E.C.C.O.F. (11e), Centre DIDRO (14e), Environnement sans Frontière (8e), T.V.A.S. (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPP 6
Conseil municipal

Subvention à la Fondation nationale dite "Cité internationale universitaire de Paris" - activités culturelles de la cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 136
Conseil municipal

Subvention à l'Association de commerçants de la rue de la Tour, de Passy à Paul-Doumer (16e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 134
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant - La Péniche Opéra" (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 38
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Football club des Gobelins (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 308
Conseil municipal

Subvention à l'association "14e en fête" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 261
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 358
Conseil municipal

Subvention à l'Alliance israélite universelle (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 195
Conseil municipal

Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour l'année 1999. - Budget annexe de l'assainissement. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPE 137
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'appareils d'éclairage extérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVD 132
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 9e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 78
Conseil municipal

Subventions à un établissement scolaire et à une association du 11e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 114
Conseil municipal

Subvention à l'association "Soupe Saint-Eustache du 1er arrondissement" (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 32
Conseil municipal

Subvention à la Compagnie Claudia Stavisky, Montmagny (Val-d'Oise). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 190
Conseil municipal