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Conseil municipal (465)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de mises aux normes des installations de sécurité-incendie et du monte-décor au Théâtre de la Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 284
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec l'association "Lecture jeunesse" (15e). - Subvention à ladite association. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 170
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 126
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 357
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'air (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 304
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Skate board club de Paris" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 328
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Football club antillais Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 346
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 9) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 237
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 153
Conseil municipal
Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris sur le secteur du Parc de Passy (16e). M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 240
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée avec la Société anonyme d'économie mixte des Pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.). M. Paul AURELLI, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLTI 84
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Espace Louise Michel" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 194
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "FLORISA" (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 84
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 117
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de karaté (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 181
Conseil municipal
Subvention à l'Alliance française (6e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention générale, en date du 12 juillet 1990, signée avec la S.A.E.M.E.S. et de souscrire 28 avenants aux conventions particulières signés avec la SAEMES. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVD 134
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'un bâtiment préfabriqué implanté sur un terrain communal situé villa des Iris (19e), destiné à abriter un réfectoire, une laverie et des sanitaires au profit de l'école maternelle contiguë, 57, rue de Romainville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 303
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 154
Conseil municipal
Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 1999. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 125
Conseil municipal
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