Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1998 (465)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (465)
Document
Débat (86)
Déliberation (379)
465 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e). Mme Marie-Chantal BACH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAEE 15
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 R. 67
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "FAMA" (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 24
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 222
Conseil municipal
Approbation des rapports présentés au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d'économie mixte. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 162
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de progiciels décisionnels composant la gamme infocentre Business objects et de prestations annexes au profit des différentes Directions de la Ville de Paris et des services disposant d'un budget annexe (STTAM et SAP). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLTI 74
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Guilleminot-Vercingétorix" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de rénovation signée avec la S.E.M.E.A.-XV. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 176
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - les Hauts-de-Belleville" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 345
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 12e arrondissement (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 93
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Maison ouverte" (théâtre Dunois) (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 35
Conseil municipal
Subvention à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre, combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 105
Conseil municipal
Subvention à l'association "Fonds social Juif unifié" (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 355
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 152
Conseil municipal
Subvention d'équipement et subvention de fonctionnement à l'association "Centre français de protection de l'enfance" (17e) pour la halte-garderie "Les petits Réglisses" sise 16, rue des Réglises (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l'association pour le fonctionnement respectivement d'une crèche collective et d'une halte-garderie, 16, rue des Réglises (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 78
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "l'Arbre bleu" pour son lieu d'information et son lieu de parole, 52, rue Polonceau (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "l'Arbre bleu" 2 conventions pour lesdits lieu d'information et lieu de parole. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 72
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 1er arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 70
Conseil municipal
Accord de la Ville de Paris pour l'acquisition par l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris d'actions de la société anonyme d'habitations à loyer modéré "Les H.L.M. réunies". M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 407
Conseil municipal
Subvention à l'association "Solidarité S.I.D.A. Saint-Eustache du 1er arrondissement" (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 31
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour l'animation du nouveau 14e - 14e Art (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 205
Conseil municipal
Subvention au Comité départemental parisien des échecs, Choisy-le-Roi (Val-de-Marne). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 333
Conseil municipal
...
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
...
>|