Débat-Délibs

Subvention d'équipement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales en Ile-de-France (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 25

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVLR 26

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 352

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ensemble vocal Jean-Sourisse" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 183

Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de recherches sur la diaspora arménienne" (2e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 203

Conseil municipal

Subventions à 12 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 102

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension du conservatoire du 14e arrondissement (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 272

Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de maîtrise d'oeuvre correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part lesdits marchés et, d'autre part, de déposer les permis de démolir et de construire correspondants. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 369

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 144

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Action éducative et sociale des jeunes - jeunesse et avenir" pour l'occupation de locaux situés 42, rue Léon-Frot (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 150

Conseil municipal

Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 134

Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Tremplin-Théâtre des Trois-Frères" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 123

Conseil municipal

Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 39

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le petit Ney" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 311

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 26-6) dépendant de l'immeuble situé 60, rue Raymond-Losserand (14e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 238

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 143

Conseil municipal

Approbation du principe de la création des bourses de l'environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les partenaires de la Ville de Paris. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPE 70

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ohr hanna - La lumière de Hanna" (12e) pour ses actions d'aide sociale et humanitaire en faveur de différentes catégories de personnes démunies. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 94

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris First Tchouk Ball Club" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 164

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina sport" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 364

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention d'équipement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales en Ile-de-France (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Ensemble vocal Jean-Sourisse" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Centre de recherches sur la diaspora arménienne" (2e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subventions à 12 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Action éducative et sociale des jeunes - jeunesse et avenir" pour l'occupation de locaux situés 42, rue Léon-Frot (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention d'équipement à l'association "Tremplin-Théâtre des Trois-Frères" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Le petit Ney" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 26-6) dépendant de l'immeuble situé 60, rue Raymond-Losserand (14e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Approbation du principe de la création des bourses de l'environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les partenaires de la Ville de Paris. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

Subvention à l'association "Ohr hanna - La lumière de Hanna" (12e) pour ses actions d'aide sociale et humanitaire en faveur de différentes catégories de personnes démunies. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris First Tchouk Ball Club" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina sport" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

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