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Conseil municipal (465)
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Débat (86)
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Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 124
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Rank-Xérox" pour la mise en location de matériels reprographiques destinés aux services administratifs de la Préfecture de police (lots nos 3, 4, 5, 6 et 7). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PP 60
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Olympique Montmartre sports" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 309
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris - Ile-de-France ouest de handball (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 362
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité départemental de rugby de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 354
Conseil municipal
Subvention à l'Association des élèves de l'Ecole normale supérieure (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 133
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis de Louis Guillaume" (16e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 246
Conseil municipal
Modification des conditions d'entrée dans les musées de la Ville de Paris et modification des tarifs dans les collections permanentes. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 243
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires et 57 places de stationnement situé 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 346-2°
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 10e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 113
Conseil municipal
Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 7e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 76
Conseil municipal
Subventions à un établissement scolaire et à une association du 19e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 127
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 198
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupe Fabrice Dugied Danse" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 218
Conseil municipal
Subvention au Comité "Signé Paris" (2e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 133
Conseil municipal
Subvention à l'association "Poésie hier, aujourd'hui, demain" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 79
Conseil municipal
Secteur "Valmy-Recollets" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'effectuer un échange foncier avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris pour l'acquisition d'un terrain situé 101-103, quai de Valmy - 51-51 bis, rue Lucien-Sampaix - 4-6, rue des Récollets (10e) en vue de l'extension du jardin Villemin. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 266
Conseil municipal
Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A.I.T.M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 267
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 74
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 8e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 77
Conseil municipal
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