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1998 (465)
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Conseil municipal (465)
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Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 27
Conseil municipal
Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1999. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 163
Conseil municipal
Subvention à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Section du 18e arrondissement (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 92
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Stade français - section escrime (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 368
Conseil municipal
Transfert à un bailleur social de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail à caractère emphytéotique au bénéfice de la S.G.I.M. - Réhabilitation de l'immeuble et aménagement de 12 logements locatifs intermédiaires. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 189-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.I. à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires et 57 emplacements de stationnement situé 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 346-3°
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 149
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piétons Charles-de-Gaulle - Etoile (8e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPE 60
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 17e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 86
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 72
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CEDIAF-CPEM" une convention pour la mise en oeuvre d'une action de prévention en direction de l'enfance et de la jeunesse au sein du site de Développement social urbain "Belleville" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 97
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis de la joie par les livres", Clamart (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 164
Conseil municipal
Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec la R.I.V.P., relatif à la réalisation d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires et 57 emplacements de stationnement situé 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 346-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de fourniture en matériels (lots nos 2 et 3) des ateliers de la Régie du Service général de l'énergie, des techniques et de la thermique signés avec la société "Charbonnel". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 227
Conseil municipal
Implantation d'un manège enfantin dans le square du Cardinal-Wyzynski (14e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PJEV 72
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 28
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 226
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 162
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 338
Conseil municipal
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