Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1998 (465)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (465)
Document
Débat (86)
Déliberation (379)
465 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de la fourniture et la pose de clôtures grillagées dans les parcs, jardins, bois et espaces verts de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PJEV 79
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic de copropriété de l'immeuble, 15, place des Vosges (4e) une convention en vue de la restauration de la façade et des couvertures dudit immeuble. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention relative aux conditions de versement d'une subvention allouée par cet organisme pour la construction d'une crèche sise 126, rue Marcadet (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 30
Conseil municipal
Subvention à l'association "Mouvement d'expression et de recherche art, peinture fraîche" (M.E.R.A.) (7e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 247
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 118
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 365
Conseil municipal
Subvention à l'association "Einsentrope Théâtre" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 240
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris de tennis (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 347
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à l'aménagement de locaux à la Cartoucherie de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 286
Conseil municipal
Gestion directe des droits de reproduction et de représentation des clichés photographiques réalisés et diffusés par la photothèque des musées de la Ville de Paris. - Approbation des tarifs de frais d'expédition de la photothèque. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la délégation de service public du crématorium du Père-Lachaise. M. Paul AURELLI, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLTI 86
Conseil municipal
Subvention au Théâtre de la Main-d'Or (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 172
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 25
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CAB 5
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CAB 4
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CAB 3
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 101
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 175
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le suivi régulier des informations dans le domaine audiovisuel. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DGIC 5
Conseil municipal
Subventions compensatrices des loyers dus par les théâtres de la Cartoucherie (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 192
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
...
>|