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1998 (465)
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Conseil municipal (465)
Document
Débat (86)
Déliberation (379)
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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 R. 60
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 119
Conseil municipal
Création d'outils de communication sur le Faubourg Saint-Antoine (11e et 12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société "Les nouveaux loisirs". M. Vincent REINA et Mme Marie-Chantal BACH, rapporteurs.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAEE 12
Conseil municipal
Fixation des tarifs de la taxe de balayage applicables au 1er janvier 1999. M. Patrick TREMEGE et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPE 72
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Les amis de l'école Koenig" (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 94
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de boxe française savate et disciplines associées (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 367
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 135
Conseil municipal
Subvention au Centre national du théâtre (3e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 199
Conseil municipal
Subvention à l'Union française des femmes musulmanes et leurs amies (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 125
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 100
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 148
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 83
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 6e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 75
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 122
Conseil municipal
Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 148
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ligue d'improvisation de Paris" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 329
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CAB 2
Conseil municipal
Subvention à l'association "Oeuvre des layettes" (8e), pour son action sociale en faveur des jeunes mères démunies. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 85
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Musique nouvelle en liberté" (1er) une convention. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 98
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 151
Conseil municipal
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