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Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 320
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte à l'étranger au cours de l'année scolaire 1998-1999. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 107
Conseil municipal

Budget de la Ville de Paris de 1999. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 120-3°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre contemporain de la danse" (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 191
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les tambours battants", Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 130
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tierra" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 255
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club de pelote basque de Paris (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 363
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 1er juillet et le 20 novembre 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 164
Conseil municipal

- - - Deuxième rapport d'activité du Conseil du Patrimoine privé de la Ville de Paris du 28 février 1997 au 28 février 1998. M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 -
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 111
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 10e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 79
Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 120-1°
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'histoire et d'archéologie du 20e arrondissement (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 216
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (16e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CAB 7
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 131
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 2e arrondissement (2e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CAB 1
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis des orchestres de jeunes Alfred-Loewenguth, Sceaux (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 229
Conseil municipal

Subvention à l'association "Bernard Anthonioz" (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 237
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.I. à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 12 logements locatifs intermédiaires situé 147, avenue d'Italie (13e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 189-3°
Conseil municipal

e des membres présents

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PP 74
Conseil municipal