Débat-Délibs

Opération de neutralisation des intérêts courus non échus. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DFAECG 94

Conseil municipal

Subvention au Club athlétique du 14e arrondissement (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1950

Conseil municipal

Subvention à l'association "Amicale des travailleurs antillais et guyanais de métropole" (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 ASES 58

Conseil municipal

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 175

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'habitation à loyers modérés "Immobilière 3 F" en vue du financement de la réalisation d'une résidence sociale de 37 chambres, financée en P.L.A.-T.S. située 17, rue Poirier-de-Narçay (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 131

Conseil municipal

Approbation des termes de la convention relative à l'aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. ladite convention. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 229

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1997-1998. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DASCO 95

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte en Amérique du Nord au cours de l'année scolaire 1997-1998. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DASCO 96

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue des Martyrs (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1936

Conseil municipal

Subvention à l'association "Croix-Rouge française - Comité de Paris 12e" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1848

Conseil municipal

Subvention à l'association "Agence francophone pour l'enseignement supérieur et la recherche" (AUPELF-UREF) (5e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 CABRI 24

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des Officiers de réserve de l'armée de l'air - Secteur de Paris 1/2. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1790

Conseil municipal

Subvention à l'association "l'Age d'or de France" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 318

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 PJEV 88

Conseil municipal

Décision modificative n° 3 du budget spécial de la Préfecture de police pour 1997. - Section de fonctionnement -. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 PP 101-1°

Conseil municipal

Approbation de la participation de la société "Paris-Câble" à la création d'un Groupement d'intérêt économique pour la gestion de terminaux numériques. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DFAECG 90

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants Lepic-Abbesses (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1718

Conseil municipal

Subvention au Groupement d'intérêt économique des marchés libres de Paris, Rungis (Val-de-Marne). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1934

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 R. 55

Conseil municipal

Subvention à l'association "La Maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 CABRI 25

Conseil municipal

Débat Delib

343 résultats

Opération de neutralisation des intérêts courus non échus. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention au Club athlétique du 14e arrondissement (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Amicale des travailleurs antillais et guyanais de métropole" (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Approbation des termes de la convention relative à l'aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. ladite convention. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1997-1998. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte en Amérique du Nord au cours de l'année scolaire 1997-1998. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la rue des Martyrs (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Croix-Rouge française - Comité de Paris 12e" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "Agence francophone pour l'enseignement supérieur et la recherche" (AUPELF-UREF) (5e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des Officiers de réserve de l'armée de l'air - Secteur de Paris 1/2. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "l'Age d'or de France" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Décision modificative n° 3 du budget spécial de la Préfecture de police pour 1997. - Section de fonctionnement -. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Approbation de la participation de la société "Paris-Câble" à la création d'un Groupement d'intérêt économique pour la gestion de terminaux numériques. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Subvention à l'Association des commerçants Lepic-Abbesses (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention au Groupement d'intérêt économique des marchés libres de Paris, Rungis (Val-de-Marne). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention à l'association "La Maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

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