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1997 (343)
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Conseil municipal (343)
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Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 636
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des combattants du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1833
Conseil municipal
Revalorisation des tarifs des différents services offerts par la collectivité parisienne pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 88
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association des amis de la République française (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 22
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les grands mères occasionnelles" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1202
Conseil municipal
Subvention à l'association "France Shotokan karaté, arts martiaux" (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1897
Conseil municipal
Maintien au profit de la Fondation de Mme Jules LEBAUDY de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 25 logements situé 41, rue de la Folie-Regnault (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 216
Conseil municipal
Approbation du principe de l'entretien, de l'aménagement et du nettoiement des espaces plantés du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 61
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'exploitation des installations thermiques de l'ensemble des locaux abritant les services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Editions Berlin un marché négocié pour l'acquisition de 20.000 exemplaires du manuel "Attention dangers" destinés aux élèves des cours moyens 2e année des écoles élémentaires parisiennes. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 18
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du Carré des Halles (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1969
Conseil municipal
Subvention à la compagnie "Anne Delbee" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 115
Conseil municipal
Subvention à l'Association française d'action artistique (AFAA) (7e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 21
Conseil municipal
Subvention au Conseil des communes et des régions d'Europe (1er). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 18
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club Canarep de Paris" (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1294
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte immobilière interdépartementale de la Région parisienne (S.E.M.I.D.E.P.). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 SGCP 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges d'entretien des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur Italie (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 130
Conseil municipal
Secteur "Valmy - Récollets" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de négocier l'acquisition partielle du terrain propriété de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 292
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés relatifs au recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments de la Ville de Paris en vue d'étendre ce recensement aux faux-plafonds situés dans les bâtiments gérés par la D.A.S.C.O., la D.A.S.E.S., la D.J.S. et la D.P.A. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 238
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 131, rue Brancion (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 301
Conseil municipal
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