Débat-Délibs

64- QOC 97-448 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'intégration des jeunes enfants handicapés.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

71- QOC 97-455 Question de MM. François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le devenir des magasins généraux du bassin de la Villette (19e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

112- QOC 97-2011 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de la réduction de la subvention à la Caisse des écoles dudit arrondissement.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

55- Désignation d'un Conseiller de Paris au sein de la Commission d'appels d'offres et bureau d'adjudication de la Ville de Paris.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

2- Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

52- Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

37- 1997, PJEV 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Institut national pour la recherche agronomique relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

12- Question d'actualité à M. le Préfet de police de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", sur les recherches entreprises par les services visant à l'interpellation de l'auteur de plusieurs assassinats commis à Paris.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

76- QOC 97-478 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la situation des personnels des établissements scolaires parisiens.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

72- QOC 97-456 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'extension du jardin de la Cloche (20e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

69- QOC 97-453 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du logement social dans le 2e arrondissement.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

108- QOC 97-472 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris au sujet d'une enquête auprès des propriétaires de logements vacants.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

26- 1997, DLTI 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie I.B.M. France un marché négocié pour la concession de droits d'usage de logiciels " I.B.M. "

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

9- Dépôt des questions d'actualité.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

19- 1997, DFAECG 88 - Revalorisation des tarifs des différents services offerts par la collectivité parisienne pour 1998.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

80- QOC 97-482 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des congés bonifiés.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

83- QOC 97-485 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation des personnels du Centre d'action sociale.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

81- QOC 97-483 Question de M. Alain LHOSTIS, Mmes Gisèle MOREAU, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la crèche située rue des Récollets (10e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

105- QOC 97-468 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative au pacte d'amitié Centre Paris et Pékin.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

86- QOC 97-459 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le terrain d'éducation physique, boulevard Mortier (20e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

343 résultats

64- QOC 97-448 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'intégration des jeunes enfants handicapés.

71- QOC 97-455 Question de MM. François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le devenir des magasins généraux du bassin de la Villette (19e).

112- QOC 97-2011 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de la réduction de la subvention à la Caisse des écoles dudit arrondissement.

55- Désignation d'un Conseiller de Paris au sein de la Commission d'appels d'offres et bureau d'adjudication de la Ville de Paris.

2- Adoption de comptes rendus.

52- Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

37- 1997, PJEV 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Institut national pour la recherche agronomique relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain.

12- Question d'actualité à M. le Préfet de police de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", sur les recherches entreprises par les services visant à l'interpellation de l'auteur de plusieurs assassinats commis à Paris.

76- QOC 97-478 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la situation des personnels des établissements scolaires parisiens.

72- QOC 97-456 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'extension du jardin de la Cloche (20e).

69- QOC 97-453 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du logement social dans le 2e arrondissement.

108- QOC 97-472 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris au sujet d'une enquête auprès des propriétaires de logements vacants.

26- 1997, DLTI 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie I.B.M. France un marché négocié pour la concession de droits d'usage de logiciels " I.B.M. "

9- Dépôt des questions d'actualité.

19- 1997, DFAECG 88 - Revalorisation des tarifs des différents services offerts par la collectivité parisienne pour 1998.

80- QOC 97-482 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des congés bonifiés.

83- QOC 97-485 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation des personnels du Centre d'action sociale.

81- QOC 97-483 Question de M. Alain LHOSTIS, Mmes Gisèle MOREAU, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la crèche située rue des Récollets (10e).

105- QOC 97-468 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative au pacte d'amitié Centre Paris et Pékin.

86- QOC 97-459 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le terrain d'éducation physique, boulevard Mortier (20e).

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