Débat-Délibs

25- 1997, DFAECG 90 - Approbation de la participation de la société " Paris-Câble " à la création d'un Groupement d'intérêt économique pour la gestion de terminaux numériques.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

48- 1997, DLH 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sur un terrain situé 28, rue Alphonse-Penaud (20e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

46- 1997, DLH 260 - Programme municipal d'accession sociale à la propriété. - Réalisation par la R.I.V.P. de 58 logements dans la Z.A.C. " Tage-Kellermann ", lot 11 (13e). - Agrément du programme. - Approbation du cahier des charges. - Fixation des prix de vente. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite et l'avenant au traité de concession de la Z.A.C. " Tage-Kellermann " (13e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

15- IV - Question d'actualité de M. Michel CHARZAT, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la dotation destinée à l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

103- QOC 97-466 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur la convention mise en place entre l'O.P.A.C. de Paris et divers partenaires dont la Ville de Paris.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

23- 1997, P. 1813 - Subvention à l'association " Paris tout p'tits ", 45, rue Cortambert (16e). - Montant : 10.000 F.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

24- 1997, DFAECG 89 - Créations et suppressions d'emplois au Service municipal des Pompes funèbres liées à la délégation de ce service public.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

36- 1997, DAC 20 - Subvention à l'association " Atelier monastique de Jérusalem " (4e). - Montant : 52.800 F.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

34- 1997, DASCO 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1997-1998.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

22- 1997, P. 311 - Subvention à l'association " Vie et liberté ", 18, rue Nollet (17e). - Montant : 13.800 F.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

96- QOC 97-492 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la recrudescence de petits vendeurs de rue à l'angle des rues de Passy et Jean-Bologne (16e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

59- Liste des membres présents.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

111- QOC 97-475 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant la discothèque " La Main jaune " (17e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

6- Intervention de Mme Marie-Thérèse JUNOT.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

73- QOC 97-457 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'inventaire des équipements dont le 9e arrondissement a la charge.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

107- QOC 97-471 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à la superficie des jardins James-Joyce et Georges-Duhamel dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

13- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation et le devenir de l'Institut de prophylaxie dentaire.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

92- QOC 97-443 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police relative à la présence de jeunes enfants sur le marché de la place Jeanne-d'Arc (13e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

32- 1997, JS 373 - Subvention exceptionnelle à l'association " Boxing club de la Plaine " (15e). - Montant : 80.000 F.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

101- QOC 97-493 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les problèmes liés à la prostitution, du boulevard Suchet jusqu'au pont Raffet.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

343 résultats

25- 1997, DFAECG 90 - Approbation de la participation de la société " Paris-Câble " à la création d'un Groupement d'intérêt économique pour la gestion de terminaux numériques.

48- 1997, DLH 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sur un terrain situé 28, rue Alphonse-Penaud (20e).

15- IV - Question d'actualité de M. Michel CHARZAT, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la dotation destinée à l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement.

103- QOC 97-466 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur la convention mise en place entre l'O.P.A.C. de Paris et divers partenaires dont la Ville de Paris.

23- 1997, P. 1813 - Subvention à l'association " Paris tout p'tits ", 45, rue Cortambert (16e). - Montant : 10.000 F.

24- 1997, DFAECG 89 - Créations et suppressions d'emplois au Service municipal des Pompes funèbres liées à la délégation de ce service public.

36- 1997, DAC 20 - Subvention à l'association " Atelier monastique de Jérusalem " (4e). - Montant : 52.800 F.

34- 1997, DASCO 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1997-1998.

22- 1997, P. 311 - Subvention à l'association " Vie et liberté ", 18, rue Nollet (17e). - Montant : 13.800 F.

96- QOC 97-492 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la recrudescence de petits vendeurs de rue à l'angle des rues de Passy et Jean-Bologne (16e).

59- Liste des membres présents.

111- QOC 97-475 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant la discothèque " La Main jaune " (17e).

6- Intervention de Mme Marie-Thérèse JUNOT.

73- QOC 97-457 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'inventaire des équipements dont le 9e arrondissement a la charge.

107- QOC 97-471 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à la superficie des jardins James-Joyce et Georges-Duhamel dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

13- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation et le devenir de l'Institut de prophylaxie dentaire.

92- QOC 97-443 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police relative à la présence de jeunes enfants sur le marché de la place Jeanne-d'Arc (13e).

32- 1997, JS 373 - Subvention exceptionnelle à l'association " Boxing club de la Plaine " (15e). - Montant : 80.000 F.

101- QOC 97-493 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les problèmes liés à la prostitution, du boulevard Suchet jusqu'au pont Raffet.

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