Débat-Délibs

49- 1997, DAUC 198 - Zone d'aménagement concerté " Bercy " (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.-EST (aménageur) la parcelle de 591 mètres carrés sise îlot E, entre les rues des Pirogues-de-Bercy et François-Truffaut.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

75- QOC 97-477 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la Haute couture.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

67- QOC 97-451 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'article 10 de la loi relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

4- Annonce de mouvement de Directeurs.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

68- QOC 97-452 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le ramassage des feuilles mortes en automne.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

100- QOC 97-489 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative à l'occupation illégale de la gare de Reuilly et de l'immeuble, 191, rue de Charenton (12e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

99- QOC 97-488 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements attribués en 1995, 1996 et au cours des 9 premiers mois de 1997 par les maires des 11e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

53- Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

30- Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

7- Communication de M. le Maire de Paris sur la coupe du monde de football de 1998.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

44- 1997, DLH 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 132, rue Castagnary (15e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

18- 1997, DFAECG 87 - Budget d'investissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 3 de 1997.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

42- 1997, DAUC 229 - Approbation des termes de la convention relative à l'aménagement du secteur " Château-Rouge " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la S.E.M.A.V.I.P.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

106- QOC 97-470 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police concernant le parc de Passy (16e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

89- QOC 97-462 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au programme local de l'habitat.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

97- QOC 97-441 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos de la propreté des trottoirs parisiens.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

51- 1997, DFAECG 82 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

1- Ouverture de la séance.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

8- 1997, DAUC 168 - Communication de M. le Maire de Paris sur la mise en valeur de la Seine dans toute la traversée de Paris.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

33- 1997, DFAECG 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés " DADOUN ", " Paris-Marchés " et " BENSIDOUN " des conventions d'affermage en vue de leur confier la gestion des marchés découverts alimentaires répartis en 4 lots.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

343 résultats

49- 1997, DAUC 198 - Zone d'aménagement concerté " Bercy " (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.-EST (aménageur) la parcelle de 591 mètres carrés sise îlot E, entre les rues des Pirogues-de-Bercy et François-Truffaut.

75- QOC 97-477 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la Haute couture.

67- QOC 97-451 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'article 10 de la loi relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

4- Annonce de mouvement de Directeurs.

68- QOC 97-452 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le ramassage des feuilles mortes en automne.

100- QOC 97-489 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative à l'occupation illégale de la gare de Reuilly et de l'immeuble, 191, rue de Charenton (12e).

99- QOC 97-488 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements attribués en 1995, 1996 et au cours des 9 premiers mois de 1997 par les maires des 11e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

53- Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

30- Suspension et reprise de la séance

7- Communication de M. le Maire de Paris sur la coupe du monde de football de 1998.

44- 1997, DLH 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 132, rue Castagnary (15e).

18- 1997, DFAECG 87 - Budget d'investissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 3 de 1997.

42- 1997, DAUC 229 - Approbation des termes de la convention relative à l'aménagement du secteur " Château-Rouge " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la S.E.M.A.V.I.P.

106- QOC 97-470 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police concernant le parc de Passy (16e).

89- QOC 97-462 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au programme local de l'habitat.

97- QOC 97-441 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos de la propreté des trottoirs parisiens.

51- 1997, DFAECG 82 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

1- Ouverture de la séance.

8- 1997, DAUC 168 - Communication de M. le Maire de Paris sur la mise en valeur de la Seine dans toute la traversée de Paris.

33- 1997, DFAECG 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés " DADOUN ", " Paris-Marchés " et " BENSIDOUN " des conventions d'affermage en vue de leur confier la gestion des marchés découverts alimentaires répartis en 4 lots.

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