343 résultats

Trier par :
Résultats par page

0 - Introduction

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

21- 1997, DFAECG 64 - Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris de 1996.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

63- QOC 97-447 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les contrats locaux de sécurité.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

14- III - Question d'actualité de M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom du groupe " Paris-Libertés ", à M. le Préfet de police sur le port d'arme des adjoints de sécurité de la Préfecture de police.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

45- Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

70- QOC 97-454 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la crèche Dunois, boulevard Vincent-Auriol (13e).

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

77- QOC 97-479 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la création d'un espace pour la jeunesse le long du bassin Louis-Blanc, quai de Valmy (10e).

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

104- QOC 97-467 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la carte du bruit.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

90- QOC 97-463 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des difficultés rencontrées par les chefs d'établissements scolaires lors des commandes de produits d'entretien.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

57- Clôture de la séance.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

39- 1997, DFAECG 93 - Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1998.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

43- 1997, DLH 123 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction d'un immeuble comprenant 11 logements locatifs aidés et une crèche situé 5-9 bis, rue de Cotte et 18, rue Emilio-Castelar (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

79- QOC 97-481 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des ateliers d'artistes.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

47- 1997, DLH 277 - Réalisation par la S.E.M.E.A. -XV d'un programme de construction situé 5 et 13-13 bis, impasse du Mont-Tonnerre (15e). - Modification de la délibération 1997 DLH 76-1°, en date du 23 juin 1997. - Fixation définitive de la durée du bail emphytéotique relatif audit programme.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

61- QOC 97-445 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux transformations de bureaux en logements depuis 1995.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

109- QOC 97-473 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'installation d'une patinoire sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e).

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

5- Observations sur le déroulement de la séance.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

60- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

11- Examen des questions d'actualité.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

56- Désignation de Conseillers de Paris au sein du jury du concours d'architecture et d'ingénierie pour la réalisation de la passerelle devant relier le parvis de la Bibliothèque Nationale de France " François MITTERRAND " et le jardin de Bercy (12e).

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal