Débat-Délibs

41- 1997, DAUC 182 - Classement et fixation des alignements du passage Gambetta (20e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

66- QOC 97-450 Question de MM. Jacques BRAVO, Alain MORELL, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des effectifs relevant de la Ville de Paris.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

10- Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

17- 1997, DFAECG 79 - Approbation des rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des S.E.M.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

27- 1997, DLTI 72 - Création d'un Comité d'éthique funéraire.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

88- QOC 97-461 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'affichage publicitaire.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

98- QOC 97-442 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de l'agression des parents d'élèves du groupe scolaire, 23-27, avenue du Parc-des-Princes (16e) par des supporters à l'occasion d'un match de football.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

50- 1997, DAUC 292 - Secteur " Valmy - Récollets " (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de négocier l'acquisition partielle du terrain propriété de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

110- QOC 97-474 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la nature des travaux entrepris avenue Mallarmé (17e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

93- QOC 97-444 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police à propos de l'antenne du commissariat situé à l'angle du boulevard Brune et de la rue du Colonel-Monteil (14e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

95- QOC 97-491 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris sur l'éventuel projet de réaménagement du boulevard de Ménilmontant (20e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

3- Félicitations.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

28- 1997, AJ 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association " Vivre aux Buttes-Chaumont " devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la délibération D. 1879-1°, en date du 18 décembre 1995, approuvant le bilan de la concertation préalable au lotissement de la S.F.P. formé par les terrains, 22-48, rue des Alouettes, 6-20, rue Carducci et 49-55, rue de la Villette (19e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

82- QOC 97-484 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du pavillon Wéber situé dans le parc des Buttes-Chaumont (19e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

74- QOC 97-476 Question de MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'implantation de pistes cyclables, quais de Jemmapes et de Valmy (10e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

31- 1997, JS 57 - Subvention compensatrice du loyer dû par le club de football " Paris-Saint-Germain ", pour l'occupation de locaux situés 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Montant : 625.011 F.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

85- QOC 97-487 Question de MM. Jean WLOS, Henri MALBERG, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au stationnement des cars sur les boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

62- QOC 97-446 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des échanges de logements au sein de l'O.P.A.C. de Paris.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

94- QOC 97-490 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police au sujet des interdictions de stationnement, les mercredis et samedis matins, lors du marché Belgrand (20e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

29- 1997, DPE 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire le contrat d'assurance, pour 1998, du parc automobile des Services techniques de la Propreté de la Ville de Paris, assorti du versement d'un dépôt de garantie.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

343 résultats

41- 1997, DAUC 182 - Classement et fixation des alignements du passage Gambetta (20e).

66- QOC 97-450 Question de MM. Jacques BRAVO, Alain MORELL, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des effectifs relevant de la Ville de Paris.

10- Suspension et reprise de la séance.

17- 1997, DFAECG 79 - Approbation des rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des S.E.M.

27- 1997, DLTI 72 - Création d'un Comité d'éthique funéraire.

88- QOC 97-461 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'affichage publicitaire.

98- QOC 97-442 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de l'agression des parents d'élèves du groupe scolaire, 23-27, avenue du Parc-des-Princes (16e) par des supporters à l'occasion d'un match de football.

50- 1997, DAUC 292 - Secteur " Valmy - Récollets " (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de négocier l'acquisition partielle du terrain propriété de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

110- QOC 97-474 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la nature des travaux entrepris avenue Mallarmé (17e).

93- QOC 97-444 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police à propos de l'antenne du commissariat situé à l'angle du boulevard Brune et de la rue du Colonel-Monteil (14e).

95- QOC 97-491 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris sur l'éventuel projet de réaménagement du boulevard de Ménilmontant (20e).

3- Félicitations.

82- QOC 97-484 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du pavillon Wéber situé dans le parc des Buttes-Chaumont (19e).

74- QOC 97-476 Question de MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'implantation de pistes cyclables, quais de Jemmapes et de Valmy (10e).

31- 1997, JS 57 - Subvention compensatrice du loyer dû par le club de football " Paris-Saint-Germain ", pour l'occupation de locaux situés 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Montant : 625.011 F.

85- QOC 97-487 Question de MM. Jean WLOS, Henri MALBERG, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au stationnement des cars sur les boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e).

62- QOC 97-446 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des échanges de logements au sein de l'O.P.A.C. de Paris.

94- QOC 97-490 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police au sujet des interdictions de stationnement, les mercredis et samedis matins, lors du marché Belgrand (20e).

29- 1997, DPE 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire le contrat d'assurance, pour 1998, du parc automobile des Services techniques de la Propreté de la Ville de Paris, assorti du versement d'un dépôt de garantie.

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