Débat-Délibs

Subvention à l'association "L'Oeuvre des Layettes" (8e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 ASES 75

Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien et de la réfection des talus engazonnés du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 PJEV 84

Conseil municipal

Aménagement du secteur "Pavillons-Pelleport" (20e). - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de cette opération. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sur un terrain situé 28, rue Alphonse-Penaud (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 372

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEITA une convention et un marché négocié pour la distribution de cartes de paiement dites "Paris-cartes". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DFAECG 80

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 117

Conseil municipal

Subvention à l'association départementale "PEEP Paris" (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1212

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1411

Conseil municipal

Subvention à la Fondation de l'enfance (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1914

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris de 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DFAECG 64

Conseil municipal

87- QOC 97-460 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les implications financières de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

38- 1997, PJEV 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la réfection des talus engazonnés du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

16- V - Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur le recensement des logements vacants.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

91- QOC 97-464 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le projet de restructuration du groupe scolaire Saint-Bernard (11e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

20- 1997, DFAECG 92 - Service extérieur des Pompes funèbres de Paris. - Approbation du choix du délégataire dans le cadre des dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

58- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

78- QOC 97-480 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation des panneaux associatifs.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

65- QOC 97-449 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la répartition des agents de service et des huissiers dans les mairies d'arrondissement.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

40- 1997, DAUC 16 - Aménagement du secteur " Pavillons-Pelleport " (20e). - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de cette opération.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

84- QOC 97-486 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du refus du versement d'une subvention au Comité des fêtes du 19e arrondissement.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

343 résultats

Subvention à l'association "L'Oeuvre des Layettes" (8e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Aménagement du secteur "Pavillons-Pelleport" (20e). - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de cette opération. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sur un terrain situé 28, rue Alphonse-Penaud (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEITA une convention et un marché négocié pour la distribution de cartes de paiement dites "Paris-cartes". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "Les rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association départementale "PEEP Paris" (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à la Fondation de l'enfance (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris de 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

87- QOC 97-460 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les implications financières de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

38- 1997, PJEV 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la réfection des talus engazonnés du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e).

16- V - Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur le recensement des logements vacants.

91- QOC 97-464 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le projet de restructuration du groupe scolaire Saint-Bernard (11e).

20- 1997, DFAECG 92 - Service extérieur des Pompes funèbres de Paris. - Approbation du choix du délégataire dans le cadre des dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.

58- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

78- QOC 97-480 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation des panneaux associatifs.

65- QOC 97-449 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la répartition des agents de service et des huissiers dans les mairies d'arrondissement.

40- 1997, DAUC 16 - Aménagement du secteur " Pavillons-Pelleport " (20e). - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de cette opération.

84- QOC 97-486 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du refus du versement d'une subvention au Comité des fêtes du 19e arrondissement.

Top of the page

Débat Delib

343 résultats