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1997 (343)
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Conseil municipal (343)
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Subvention à l'association "Foyer club des Iles" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2547
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 54
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 57
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Bercy" (12e). - Déclassement du domaine public de voirie d'un volume situé sous la rue des Pirogues-de-Bercy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder ledit volume à la S.E.M.A.-EST. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 273
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de matériels micro-informatiques, de logiciels, de prestations de services et de matériels de télécopie destinés aux services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 67
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restauration des façades sur rue du poste de commandement de compagnie "Sévigné" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 96
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par M. Jean THIRIET devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation et au sursis à exécution de la délibération D. 667, en date du 3 juin 1996, approuvant le principe de mise en vente de l'immeuble, 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 26
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le sourire en amande" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 975
Conseil municipal
Subvention au Comité du Palais-Royal (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1973
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des nouveaux artistes créateurs une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 241
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Robert-Guillemard" à une place du 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 271
Conseil municipal
Subvention à l'association "Son/Ré - Son et recherche électro-acoustique" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 146
Conseil municipal
Maintien au profit de la Fondation de Mme Jules LEBAUDY de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 20 logements situé 27, rue Berzélius (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 218
Conseil municipal
Programme municipal d'accession sociale à la propriété. - Réalisation par la R.I.V.P. de 58 logements dans la Z.A.C. "Tage-Kellermann", lot 11, (13e). - Agrément du programme. - Approbation du cahier des charges. - Fixation des prix de vente. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite et l'avenant au traité de concession de la Z.A.C. "Tage-Kellermann". M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 260
Conseil municipal
Décision modificative n° 3 du budget spécial de la Préfecture de police pour 1997. - Section d'investissement -. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 101-2°
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ecole normale sociale" pour sa ludothèque, son activité de soutien périscolaire et son lieu d'accueil parents-enfants dénommé "Le jardin à la menthe" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 61
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Lecourbe - Cambronne (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1915
Conseil municipal
Subvention à l'association "Bidibule et Gribouille" pour ses haltes-garderies, 7, rue Gambey (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 64
Conseil municipal
Subvention au Groupement des commerçants de la Nation (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1966
Conseil municipal
Subvention à l'Association des veuves civiles chefs de famille de Paris (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1203
Conseil municipal
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