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Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 554 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Charles Aznavour 36, rue Monsieur le Prince (6e).

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASES 55 - DAE-DDCT-DJS - Subvention (124.000 euros) et avenant avec l’Association de prévention du site de la Villette (19e).

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au Plan Vélo.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à la dénomination "Emeutes de Stonewall" à un lieu du Marais.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 17 - Avenant n° 3 à la CODP pour l'installation et l'exploitation des colonnes et de mâts porte-affiches du 27 octobre 2005.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au carrefour avenue Carnot/rue des Acacias/rue d'Armaillé.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-15

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la loi pour ''une école de la confiance''.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à une taxation du transport aérien, au regard de son impact climatique.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DPE 5 - Mise à jour de l'inventaire des biens du service public de l'eau. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la préservation du réservoir d'eau non potable de Grenelle.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
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AVRIL 2019
Débat
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AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 PP 11 - Modification de la délibération n° 2010 PP 72 des 13, 14 et 15 décembre 2010 portant création d’un compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la protection du Monument à la République, au titre des Monuments Historiques

AVRIL 2019
Débat
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AVRIL 2019
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Conseil municipal