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relatif à l'occupation du domaine public Porte de Montmartre.
Déliberation
V .127
Conseil municipal
Subventions ( 389 351 euros) prorogationet avenants à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands – AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2019 DFPE 102-1
Conseil municipal
Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) - Avis du Conseil de Paris.
Déliberation
2019 DPE 6-1
Conseil municipal
annule et remplace le 93bis.
Déliberation
V .133
Conseil municipal
relatif à l'insertion de clauses sociales et environnementales.
Déliberation
V .132
Conseil municipal
En réponse au vœu 155.
Déliberation
V .168
Conseil municipal
relatif à la suppression de la clause de conscience relative à l'IVG.
Déliberation
V .155
Conseil municipal
relatif aux dispositifs de remise sur le marché locatif des logements vacants.
Déliberation
V .162
Conseil municipal
relatif à la présence d'espaces verts dans le projet.
Déliberation
V .173
Conseil municipal
relatif à la notion "Bons pères de famille" dans les contrats de location des bailleurs sociaux.
Déliberation
V .161
Conseil municipal
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation
2019 DU 47-1
Conseil municipal
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation
2019 DU 47-5
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'insécurité à la Porte de la Chapelle.
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal