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2015 (258)
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Conseil municipal (258)
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Subvention (5.000 euros) à l’association Institut Protestant de Théologie (14e).
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 213-1
Conseil municipal
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104.6ko
pdf
Square Jean Cocteau 124 avenue Félix Faure (15e) - Démolition de bâtiment - Autorisations d'urbanisme
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DLH 36-1
Conseil municipal
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102.8ko
pdf
Association Française du Gaz Naturel pour Véhicules (AFGNV) - Adhésion 2015 (5.200 euros)
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DPE 30-1
Conseil municipal
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103.1ko
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relatif à l'ouverture de la Petite ceinture.
AVRIL 2015
Déliberation
V .166
Conseil municipal
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98.4ko
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relatif au cahier des charges.
AVRIL 2015
Déliberation
V .164
Conseil municipal
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95ko
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en réponse au voeu n° 42 relatif à la protection des immeubles sociaux du 16e par le GPIS.
AVRIL 2015
Déliberation
V .137
Conseil municipal
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94.5ko
pdf
relatif à une politique d'aide à la parentalité.
AVRIL 2015
Déliberation
V .131
Conseil municipal
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22.3ko
pdf
en réponse au voeu n° 69 relatif au budget de fonctionnement de la Société Publique Locale Le Carreau du Temple (3e).
AVRIL 2015
Déliberation
V .146
Conseil municipal
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76.6ko
pdf
relatif au massacre de l'université de Garissa.
AVRIL 2015
Déliberation
V .142
Conseil municipal
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77.3ko
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relatif aux fournitures scolaires.
AVRIL 2015
Déliberation
V .139
Conseil municipal
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73.4ko
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en réponse à l'amendement 63 relatif aux camions-restauration.
AVRIL 2015
Déliberation
V .144
Conseil municipal
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13ko
pdf
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Communauté d’universités et d’établissements « Sorbonne Universités ».
AVRIL 2015
Déliberation
R18
Conseil municipal
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69.4ko
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en réponse aux voeux déposés par les groupes politiques et les élus du Conseil de Paris relatifs au Programme Vélo 2015-2020.
AVRIL 2015
Déliberation
V .123
Conseil municipal
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173ko
pdf
relatif à la concession de l'exploitation publicitaire de la RATP à Métrobus.
AVRIL 2015
Déliberation
V .159
Conseil municipal
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91ko
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en réponse au voeu n° 78 relatif au programme immobilier de la rue Dénoyez.
AVRIL 2015
Déliberation
V .149
Conseil municipal
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75.7ko
pdf
relatif au déménagement de l'Ecole AgroParisTech.
AVRIL 2015
Déliberation
V .141
Conseil municipal
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154.8ko
pdf
relatif aux Centres de valorisation et d'apport des encombrants et Espaces propreté.
AVRIL 2015
Déliberation
V .162
Conseil municipal
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91.6ko
pdf
Convention d’avec l’association Co-Arter (Théâtre de Verre) et fixation de la redevance pour l’occupation de locaux dans un immeuble communal, 12 allée Jean Quarré (19e).
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 105-1
Conseil municipal
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105.8ko
pdf
Subvention (275.000 euros) et avenant avec l'association "La Place - Centre culturel hip hop" (1e)
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 123-1
Conseil municipal
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107.3ko
pdf
Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie (20e).
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 85-1
Conseil municipal
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119.4ko
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