Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2015 (258)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (258)
Supprimer Document
Déliberation (258)
258 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
en réponse au voeu n° 24 relatif à la discrimination faite aux femmes lors des concerts.
AVRIL 2015
Déliberation
V .129
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
18.9ko
pdf
Camions-restauration - fixation des tarifs d'occupation temporaire du domaine public municipal
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DDEEES 131-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
59.1ko
pdf
Soutien financier exceptionnel (195.000 euros) et avenant avec la Société Publique Locale Le Carreau du Temple (3e).
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 103-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106ko
pdf
Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Association Orchestre des Concerts Lamoureux (11e).
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 93-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
105.1ko
pdf
Subvention (9.000 euros) à l’association Bibliothèque du Saulchoir (13e).
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 218-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
104ko
pdf
Subvention (1.500 euros) à l’association la Compagnie du Saut de l'Ange (14e)
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 255-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
104ko
pdf
Subvention (20.000 euros) à l'Alliance Sciences Société-Hommage à l'économiste Bernard Maris
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DDEEES 151-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
110ko
pdf
Subvention (2.000 euros) à l’association DoCoMoMo (17e)
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 223-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
104.3ko
pdf
Dénomination place Henri Salvador (1er, 2e, 9e).
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DU 100-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
102.3ko
pdf
Liste des membres présents - 14 avril 2015 - Après-midi
AVRIL 2015
Déliberation
Liste des membres présents - 14 avril 2015 - Après-midi
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
40.8ko
pdf
relatif à la mise en valeur.
AVRIL 2015
Déliberation
V .169
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
171.9ko
pdf
relatif à l'installation de cendriers sur l'espace public.
AVRIL 2015
Déliberation
V .161
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
91.9ko
pdf
relatif à la mise en œuvre d'un PPMS dans les établissements d'accueil de la petite enfance.
AVRIL 2015
Déliberation
V .130
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
13.8ko
pdf
relatif à la construction de 30 logements PLS au 155-219 boulevard Macdonald (19e) et l'octroi de la garantie de la Ville demandée par la Fondation de Madame Jules Lebaudy.
AVRIL 2015
Déliberation
V .135
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
75.2ko
pdf
Subvention (31.000 euros) et convention avec l’association Progéniture (12e).
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DAC 52-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.9ko
pdf
relatif à la création d'un contre-sens cyclable rues de Presbourg et de Tilsit.
AVRIL 2015
Déliberation
V .128
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
73.5ko
pdf
relatif à la création d'une continuité cyclable place de la Concorde.
AVRIL 2015
Déliberation
V .126
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
87.1ko
pdf
Dénomination "Caroline Aigle" au Jardin Blanc du Parc André Citroën (15e)
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DEVE 60-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
104.5ko
pdf
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13