Débat-Délibs

Voeu relatif à la prévention des expulsions locatives.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 118

Conseil municipal

DF 37-3° - Réorganisation de la gestion du service public de l’eau à Paris. - Dotation à la Régie EAU de PARIS des titres de la SAGEP. - Obligation de la Régie de procéder immédiatement à la dissolution sans liquidation de la SAGEP. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPE 29

Conseil municipal

Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Tribudom afin de soutenir son projet original d’éducation au cinéma dans les arrondissements du nord-est parisien, sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SG 49

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 18ème arrondissement” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 18

Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS LE VILLAGE SAINT CHARLES (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure..

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 84

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Culturesfrance. - Signature d’une convention définissant les modalités d’attribution et d’utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SGRI 24

Conseil municipal

Voeu relatif à l’installation d’équipements sportifs de plein air dans le jardin des Halles.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 77

Conseil municipal

SG 72-4° - Site des Halles (1er).- Approbation du principe de déclassement de voies et d’équipements publics de la Ville existants dans le périmètre de l’opération des Halles et nécessaires à la réalisation du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DU 113

Conseil municipal

Vœu relatif au soutien au collectif “Associations en danger”.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 105

Conseil municipal

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 13-15 rue Charrière (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DFPE 292

Conseil municipal

Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation dans les locaux administratifs de la préfecture de police relevant du budget spécial. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 PP 32

Conseil municipal

Vœu relatif à la vocation citoyenne sur le projet de privatisation de la Poste.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 104

Conseil municipal

Vœu relatif à l’annonce de la fermeture de la FNAC Bastille.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 93

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à deux arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’une installation de production de froid (5e) et d’un atelier de maintenance (92) soumis à la réglementation sur les ICPE. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DEVE 66

Conseil municipal

Vœu relatif au dépôt “sauvage” d’encombrants sur la voie publique.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 101

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Bibliothèque Braille Enfantine (A.B.B.E), relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 109, avenue Parmentier (11ème). Mmes Colombe BROSSEL et Véronique DUBARRY, rapporteures.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DASCO 38

Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 352.000 euros TTC pour l’indemnisation des candidats du concours de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du bâtiment “X à 4X” existant sur l’emprise située, 35 avenue Guy Moquet, 94450 LIMEIL-BREVANNES, devant abriter le plateau théorique de la base d’instruction de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Approbation du principe de l’opération et de la rémunération des membres du jury n’ayant pas de fonction dans l’administration ainsi que de l’indemnisation de chaque équipe de maîtrise d’œuvre ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2008 PP 35

Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation du centre opérationnel de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris à la caserne “Champerret” sise 1, place Jules Renard 75017 PARIS. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 PP 33

Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à la fourniture et à la mise en œuvre d’une solution informatique de gestion des primes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DSTI 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant de transfert au marché relatif à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour le bureau des projets de la DRH de la Mairie de Paris lors de la définition et de la mise en œuvre des projets composant la GRH ainsi que de tous les sous projets induits (SI RH21 volet 2). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DRH 18

Conseil municipal

Débat Delib

453 résultats

Voeu relatif à la prévention des expulsions locatives.

DF 37-3° - Réorganisation de la gestion du service public de l’eau à Paris. - Dotation à la Régie EAU de PARIS des titres de la SAGEP. - Obligation de la Régie de procéder immédiatement à la dissolution sans liquidation de la SAGEP. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Tribudom afin de soutenir son projet original d’éducation au cinéma dans les arrondissements du nord-est parisien, sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 18ème arrondissement” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS LE VILLAGE SAINT CHARLES (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure..

Attribution d’une subvention à l’association Culturesfrance. - Signature d’une convention définissant les modalités d’attribution et d’utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Voeu relatif à l’installation d’équipements sportifs de plein air dans le jardin des Halles.

SG 72-4° - Site des Halles (1er).- Approbation du principe de déclassement de voies et d’équipements publics de la Ville existants dans le périmètre de l’opération des Halles et nécessaires à la réalisation du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Vœu relatif au soutien au collectif “Associations en danger”.

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 13-15 rue Charrière (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation dans les locaux administratifs de la préfecture de police relevant du budget spécial. M. Georges SARRE, rapporteur.

Vœu relatif à la vocation citoyenne sur le projet de privatisation de la Poste.

Vœu relatif à l’annonce de la fermeture de la FNAC Bastille.

Vœu relatif au dépôt “sauvage” d’encombrants sur la voie publique.

Signature d’une convention avec l’Association Bibliothèque Braille Enfantine (A.B.B.E), relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 109, avenue Parmentier (11ème). Mmes Colombe BROSSEL et Véronique DUBARRY, rapporteures.

Approbation du principe de la modernisation du centre opérationnel de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris à la caserne “Champerret” sise 1, place Jules Renard 75017 PARIS. M. Georges SARRE, rapporteur.

Signature d’un marché relatif à la fourniture et à la mise en œuvre d’une solution informatique de gestion des primes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

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Débat Delib

453 résultats