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2009 (453)
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Conseil municipal (453)
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Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’un système de collecte pneumatique des déchets dans le futur quartier Clichy-Batignolles (17e), sur appel d’offres ouvert ou procédure(s) négociée(s) après appel d’offres infructueux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 25
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux préparatoires pour l’installation des aires de jeux innovantes dans le cadre de l’aménagement du jardin des Halles (1er). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 69
Conseil municipal
Vœu relatif à la participation de soutien à l’OAS au ravivage de la flamme du Soldat inconnu.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 89
Conseil municipal
Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à la mise à disposition de places d’accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé dans les quartiers n° 29 et 30 de Paris (8e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 293
Conseil municipal
Vœu relatif au futur jardin d’aventure du quartier des Halles.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 76
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°1 à la convention passée avec l’association “La Planète des Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’équipement multi-structure, villa Moderne (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 49
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de l’entreprise PENNY LAUNAY par les sociétés ICADE CAPRI et SICRA au titre des travaux supplémentaires réalisés au bénéfice de la Ville de Paris dans le cadre de l’aménagement de la crèche collective, 3, passage Delessert (10ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 139
Conseil municipal
Subvention à l’association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 88
Conseil municipal
Subvention à l’association Universal Love et signature d’une convention. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 95
Conseil municipal
DF 37-1° - Réorganisation de la gestion du service public de l’eau à Paris Transfert des activités de production à la Régie EAU DE PARIS.- Désignation de membres du conseil d’Administration de la Régie.Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’accord avec la Société Anonyme de Gestion des Eaux Paris pour la résiliation du contrat du 30 janvier 1987 de concession du service public de production et de transport de l’eau potable et non potable à Paris.Dotation initiale de la Régie EAU DE PARIS.- Approbation de la liste des biens mis à disposition de la Régie EAU DE PARIS.- Autorisation au comptable public de passer les écritures d’ordre constatant la dotation et la mise à disposition de la Régie EAU DE PARIS des biens corporels et incorporels du service public.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat cadre provisoire liant la Ville de Paris et la Régie EAU DE PARIS.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux contrats de délégation de service public pour l’exploitation du service de distribution publique d’eau potable et non potable liant la Ville à la Compagnie des Eaux de Paris et à la société Eau et Force.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants substituant la Régie EAU DE PARIS à la SAGEP dans les contrats liant la Ville de Paris à la SAGEP.- Désignation des représentants du personnel et des membres à voix consultative au conseil d’administration de la Régie EAU DE PARIS. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 29
Conseil municipal
DF 37-2° - Réorganisation de la gestion du service public de l’eau à Paris Transfert des activités et des moyens du CRECEP à la Régie EAU DE PARIS.Autorisation au CRECEP de transférer ses activités à la Régie EAU DE PARIS par convention entre les deux établissements.- Cessation des activités de service public du CRECEP.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants substituant la Régie EAU DE PARIS au CRECEP dans les conventions liant la Ville au CRECEP.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant substituant la Régie EAU DE PARIS au CRECEP dans la convention du 30 mars 1979 liant la Ville de Paris, la Compagnie Générale des Eaux et le CRECEP.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie EAU DE PARIS une convention d’occupation temporaire de locaux appartenant à la Ville de Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 29
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’”Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d’Etudiants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Saint Jacques” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 72
Conseil municipal
Approbation et signature de l’avenant n°1 au marché passé avec la société APPLIED FRANCE, pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement de marque APPLIED du service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Savoirs pour Réussir Paris” menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPVI 28
Conseil municipal
Vœu relatif à la réalisation de nouvelles places de stationnement pour les deux-roues.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 97
Conseil municipal
Réaménagement de l’immeuble situé 21 ter, rue Haxo (20ème). - Avis favorable sur le projet de démolition-reconstruction de l’immeuble situé 21 ter, rue Haxo (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 63-1°
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du Marais.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 20
Conseil municipal
Subvention à l’association “Hyacinthe” (19e) pour l’organisation de la 6e édition du festival “Octopus” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 130
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bon de commande, pour la fourniture d’aménagement de carrosseries poids lourds et véhicules utilitaires et la fourniture de pièces détachées, en dix lots séparés, pour les services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DALIAT 2
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - conventionnement comportant 11 logements PLUS situé 14, rue de Thionville (19e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 12-1°
Conseil municipal
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