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2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'interdiction d'un rassemblement de catholiques intégristes dans le square Louise Michel. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" visant à ce que le square Louise Michel demeure ouvert le lundi de Pentecôte.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 65 - Subvention à l'association Commerce 2000 (9e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 9.000 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif à la votation citoyenne sur le projet de privatisation de La Poste.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SGRI 26 - Signature d'une convention fixant le cadre du partenariat administratif entre la Ville de Paris et le Land de Berlin.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'ateliers d'artistes et d'ateliers logements sur les terrains "Cardinet-Clichy-Batignolles".

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au comité de concertation pour l’aménagement de la porte d'Auteuil.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné à inscription.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au renforcement de la sécurité aux abords du Champ de Mars.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Emmanuelle BECKER et les élus du groupe communiste et élus du parti de Gauche relatif à l'autonomie du Palais de la découverte.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

GPRU Porte Montmartre / Porte de Clignancourt (18ème).- Aménagement du secteur Croisset sur l’avenue de la Porte de Clignancourt. - Engagement de l’opération immobilière “Croisset” - Approbation du programme à réaliser.- Principe de déclassement des emprises nécessaires à la réalisation des nouveaux programmes de construction.- Principe de cession par la Ville à “Paris Habitat OPH” du terrain nécessaire à la reconstruction de logements en échange de la cession par “Paris Habitat OPH” à la Ville, du terrain de la tour située 30, avenue de la Porte de Clignancourt, selon des modalités qui seront soumises ultérieurement.Déclaration préalable de division parcellaire de l’unité foncière Ville en vue de permettre la cession future de l’emprise du programme à réaliser par “Paris Habitat OPH”.- Autorisation à “Paris Habitat OPH” de déposer les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation des immeubles de logements sur le terrain cédé par la Ville en échange du terrain cédé par “Paris Habitat”.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 4
Conseil municipal

Voeu relatif au Grenelle de la téléphonie mobile et des antennes relais.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 115
Conseil municipal

Approbation et signature de quatre avenants relatifs à quatre marchés de nettoyage de crèches de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 28
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation formulée par la société Altair Issy en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de refroidissement situées à Issy-les-Moulineaux (92). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 85
Conseil municipal

Vœu relatif à la bibliothèque Vaugirard (15e).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 83
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “AU FIL DE LA DECOUVERTE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 101
Conseil municipal

Vœu relatif à la saleté des pieds d’arbres et des trottoirs due au dépôt de mégots.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 102
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’AXA, subrogée dans les droits de son assuré, M. ESA, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 65
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 52
Conseil municipal