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2009 (453)
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Conseil municipal (453)
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2009, Observations sur le fonctionnement de la séance.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
Introduction.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la situation de la bibliothèque Vaugirard. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la situation de la bibliothèque Vaugirard. Vœu déposé par l'Exécutif.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'entretien et à l'enceinte du square Pixérécourt, face au n° 50 rue Pixérécourt, à Paris 20e.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DDEE 70 - Subvention à l'Association des Commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes (15e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 14.000 euros. 2009, DDEE 84 - Subvention à l'association des commerçants Le village Saint Charles pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 11.000 euros. 2009, DDEE 74 - Subvention à l'association des Commerçants du Futur pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 16.000 euros.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO et les membres du groupe Centre et Indépendants relatif à l'installation de toilettes publiques dans le haut du Champ de Mars (7e).
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Denis BAUPIN et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au Relais de poste de Belleville 1-3, rue Ramponneau (20e). Vœu déposé par l'Exécutif.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Evocation de la catastrophe survenue en Italie.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DJS 273 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles - Le Marais et de son antenne Saint-Honoré (1er).
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Annexe n° 3 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPE 25 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un réseau de collecte pneumatique des déchets dans le futur quartier "Clichy-Batignolles" (17e). Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'implantation d'un réseau de collecte pneumatique des déchets dans le secteur Clichy-Batignolles.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, II - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux mesures de prévention et de lutte contre l'exclusion des jeunes les plus en difficultés.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe communiste et les élus du parti de Gauche relatif à la participation d'une association de soutien à l'O.A.S. au ravivage de la flamme du Soldat inconnu.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la procédure d'attribution des espaces publics pour les commerces non sédentaires et participer à la création d'emplois.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, MM. Jean-François LAMOUR, David ALPHAND, Mme Lynda ASMANI, MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Thierry COUDERT, Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P.P.A. concernant le bilan de l'action de la Délégation générale à l'Outre-Mer de la Ville de Paris (DGOM), de la Commission extra-municipale et du Centre municipal d'accueil et d'information des originaires des départements et territoires d'Outre-Mer (CMAI).
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, M. Alain DESTREM et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au projet de terrain multisports de proximité dans le jardin Nicole de Hauteclocque et dans le square Dupleix.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, SG 44 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2009. - Montant : 3.000 euros.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DDEE 37 - Signature d'une convention avec l'association de Préfiguration du Centre International de Tourisme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
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