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2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au soutien au Collectif "Associations en danger".

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Désignation de conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de divers organismes.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et les élus du parti de Gauche relatif à la participation d'une association de soutien à l'O.A.S. au ravivage de la flamme du Soldat inconnu (suite).

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la prévention des expulsions locatives, adopté à l'unanimité du Conseil du 13e arrondissement. Vœu déposé par Mme Emmanuelle BECKER et les élus du groupe communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par Mme Frédérique CALANDRA, M. Denis BAUPIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX au nom du groupe "Les Verts" relatif à la fin de la trêve hivernale et la reprise des expulsions locatives.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DU 124 - Attribution de la dénomination "place Marie Claude Vaillant - Couturier" à un espace situé dans le 4e arrondissement.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DF 46 - Abondement exceptionnel de la dotation d'investissement inscrite à l'état spécial du 15e arrondissement pour l'exercice 2009.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, I - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à l'action et au civisme en faveur de la campagne européenne de 2009.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DJS 137 - Signature d'une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SGRI 24 - Signature d'une convention avec l'association "Culturesfrance" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 200.000 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mémoire des victimes du régime Khmer rouge au Cambodge.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe communiste et élus du parti de Gauche relatif à la situation des salariés au restaurant "Boca Chica" 58, rue de Charonne (11e).

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DU 126 - Elaboration - mise en révision du Plan Local d'Urbanisme de Paris. - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'évaluation environnementale du P.L.U. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la concertation sur la révision du P.L.U. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'adaptation de la politique d'urbanisme de Paris aux enjeux contemporains.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DFPE 288 - Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction, 218-220 bis, rue de la Croix-Nivert - rue Théodore Deck (15e).

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la généralisation dans chaque arrondissement de la Capitale d'exposition de photographies sur les grilles des jardins de la Ville de Paris.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mmes Fabienne GASNIER, Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif au lancement d'une étude sur l'impact des deux-roues motorisés sur la pollution.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et des élus du Parti de gauche relatif à la rédaction des formulaires administratifs de la Ville de Paris.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SGRI 11 - Signature d'une convention avec l'association "Moto Action", 78 rue Charles de Gaulle - 78350 Jouy en Josas, pour l'attribution d'une subvention.Montant : 35.000 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Modification de la composition des Commissions.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal