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Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 218-220 bis, rue de la Croix-Nivert - rue Théodore Deck (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 288
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’”Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse-Rencontres” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa halte-garderie 92b, Bd du Montparnasse (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 35
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour à l’école élémentaire 13, rue Froment (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 148
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer trois conventions de groupement de commandes. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 31
Conseil municipal

Subventions à trois organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 66
Conseil municipal

Subvention à l’association Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université de Paris-Sorbonne (18e), au titre de ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 145
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Commune Libre d’Aligre” (12e). Attribution de la subvention correspondante. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 3
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au renforcement des moyens pour lutter contre la violence aux abords des établissements scolaires.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fermeture annoncée de la FNAC Bastille. Vœu déposé par M. Alexis CORBIÈRE, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Ian BROSSAT et les du groupe communiste et élus du parti de Gauche, relatif au projet de fermeture de la FNAC Bastille. Vœu déposé par Mmes Karen TAÏEB, Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au projet de fermeture de la FNAC Bastille. Vœu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche, et apparentés à M. le Préfet de police relatif aux mesures à prendre pour la sécurité publique autour du 92, rue de Javel (15e).

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste et élus du parti de Gauche relatif au dialogue social et aux conditions d'emplois des agents de la Ville et du Département de Paris.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mmes Edith CUIGNACHE-GALLOIS, Catherine BRUNO et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la réalisation de nouvelles places de stationnement pour les deux-roues.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Votes spécifiques.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal