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2009 (453)
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Conseil municipal (453)
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Subvention à l’association “ARC 75” (4e) pour le fonctionnement du “Club Tournesol” dans le 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 213
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Association Laurette Fugain” du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 65
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 167
Conseil municipal
Vœu relatif à la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant des enfants.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 99
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’une zone de fret sur le site des Halles.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 81
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance et d’installation d’équipements de climatisation sur divers sites informatiques. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 19
Conseil municipal
Signature avec l’association “Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche-Opéra” (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 20
Conseil municipal
Signature du renouvellement de la convention cadre pour 2009-2014 et de l’avenant à la convention annuelle avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 51
Conseil municipal
Subvention à l’association “Groupement des Commerçants de l’Avenue de Versailles Auteuil Point du Jour (G.C.A.V.)” (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure..
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 86
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 15ème arrondissement” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 15
Conseil municipal
Subvention à l’association de commerçants, d’artisans et de riverains “A TOUT ATOUT”, (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 82
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec la SA UTRAM pour la location de matériel et de prestations de services dans le domaine audiovisuel. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DGIC 2
Conseil municipal
Vœu relatif à la place dévolue aux jeunes métropolitains sur le site des Halles.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 78
Conseil municipal
Signature du marché “Préparation et mise à niveau à distance aux concours de secrétaire administratif des administrations parisiennes (concours de catégorie B)”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DRH 19
Conseil municipal
Signature d’une convention entre la Ville de Paris, l’Etat et la SARL “Les ateliers de danse” (11e), pour l’attribution d’une subvention au lieu “la Ménagerie de Verre”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 18
Conseil municipal
Désignation de conseillers de Paris au sein de la Commission spéciale en vue de l’analyse des propositions et l’audition des candidats à la conclusion des conventions d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation des centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16e).
AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 11
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Procreart” (18e) relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 13
Conseil municipal
Lancement d’un marché à procédure adaptée relatif à la rénovation du système de désenfumage au centre d’animation Hébert (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 218
Conseil municipal
Voeu relatif à la création d’un espace municipal à vocation culturelle sur les terrains “Clichy Batignolles”.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 116
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC ELCO-ESTEE LAUDER COMPANIES pour l’exploitation de son magasin “BOBBI BROWN” situé 1 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 92
Conseil municipal
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