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Conseil municipal (453)
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2009, DPE 29 - DF 37 - Réorganisation de la gestion du service public de l'eau à Paris.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DU 113 - SG 72 - Site des Halles (1er). - Approbation du bilan de la concertation. - Arrêt du dossier définitif du projet. - Autorisation de mettre en oeuvre la procédure préalable à la DUP. - Approbation du principe de déclassement de voies et d'équipements publics municipaux. - Autorisation de déposer toutes demandes d'autorisations administratives. 2009, SG 95 - Aménagement du quartier des Halles (1er). - Modalités de passation d'un marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relative au développement durable. 2009, DEVE 69 - Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux préparatoires pour l'installation des aires de jeux innovantes dans le cadre de l'aménagement du jardin des Halles (1er). Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux orientations de l'aménagement du site des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la place René Cassin. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au jardin d'aventure. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à l'installation d'équipements sportifs gratuits et parcours de santé. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la place dévolue aux jeunes métropolitains. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au maintien du projet d'auditorium. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la dimension métropolitaine des équipements publics. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la stratégie commerciale assignée au projet des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création d'une zone de fret sur le site. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux horaires des travaux sur le site. (suite).
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation d'une traverse dans le 15e arrondissement.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, VI - Question d'actualité posée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative à la politique d'achat de la Ville de Paris et à son impact en faveur d'une relance contre la crise.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation de compteurs de temps.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" visant à mettre en place un dispositif d'aide aux salles de musique et de spectacle parisiennes pour leurs travaux d'isolation sonore.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 51 - Signature du renouvellement de la convention cadre pour 2009-2014 et de l'avenant à la convention annuelle avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e), pour l'attribution d'une subvention à l'Espace Périphérique. - Montant : 82.500 euros.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DDATC 62 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association Migrants Plaisance du 14e. - Montant : 4.000 euros.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Annexe n° 2 - Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de gauche relatif à l'évaluation des dispositifs de remise à niveau organisés sur les périodes de vacances scolaires du printemps et de l'été.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-Frrançois LAMOUR, Gérard d'ABOVILLE, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Jean-Baptiste MENGUY, Mme Géraldine POIRAULTGAUVIN, M. Alain DESTREM et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au dépôt "sauvage" d'encombrants sur la voie publique.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à l'aménagement de la place Saint-Charles.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Danielle FOURNIER, M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'extension des horaires de travail des personnels de la Ville sur les équipements sportifs et culturels.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" proposant une réaffirmation des principes de coopération internationale.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux augmentations de loyers d'ateliers d'artistes du 19e arrondissement.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un espace municipal à vocation culturelle sur les terrains Clichy-Batignolles. Vœu déposé par l'Exécutif.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO et les membres du groupe Centre et Indépendants relatif à la réaffirmation du respect de la liberté des cultes à Paris.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2009-46 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au taux de fréquentation de tous les parcs de stationnement parisiens, ainsi que leur répartition géographique dans la Capitale. Libellé de la question :
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
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