Débat-Délibs

Approbation du nouveau règlement de visite des Musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DAC 182

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association “Lire à Paris”, dont le siège est situé 67, rue Curial (19e), et d’attribuer une subvention de fonctionnement pour soutenir une action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les RAM et les Maisons de l’enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DFPE 13

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 265

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Accueil Social, Familial et Orientation des Sans Emploi du 16e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDATC 95

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mémoire et création numérique”, 8, rue des Jardins, 94230 Cachan. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DAC 140

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association Régie de quartiers Tela 13, 47, rue du Javelot (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDEE 62

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission locale Belliard concernant le partenariat entre les Antennes Jeunes des 17e et 18e arrondissements et la Mission locale Belliard. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 242

Conseil municipal

Subvention à l’Association de formation et d’éducation pour la Jeunesse (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 194

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir d’un groupe de serres au jardin des Serres d’Auteuil, Paris 16e. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPJEV 48

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 R. 9

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 10, rue de Seine (6e) (lot 9). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DLH 23

Conseil municipal

Fixation des rémunérations susceptibles d’être perçues par une conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d’administration de la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 SGCP 6

Conseil municipal

RECTIFICATIF - Approbation des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DAC 128

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 4.900 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DASES 26

Conseil municipal

Subvention à l’association “Loisirs Pluriel de Paris 6”, pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides, situé 7, rue du Jardinet (6e).Mme Pénélope KOMITÈS, et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DASCO 39

Conseil municipal

Subvention à l’association Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 211

Conseil municipal

Reprise en section de fonctionnement des subventions et fonds transférables imputés en section d’investissement du budget de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DF 11

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 R. 11

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique pour les familles à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DFPE 299

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation d’une alarme incendie unique dans le groupe scolaire, 20, rue Jouffroy-d’Abbans et 101, rue de Saussure (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 92

Conseil municipal

Débat Delib

393 résultats

Approbation du nouveau règlement de visite des Musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Accueil Social, Familial et Orientation des Sans Emploi du 16e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mémoire et création numérique”, 8, rue des Jardins, 94230 Cachan. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association Régie de quartiers Tela 13, 47, rue du Javelot (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission locale Belliard concernant le partenariat entre les Antennes Jeunes des 17e et 18e arrondissements et la Mission locale Belliard. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l’Association de formation et d’éducation pour la Jeunesse (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir d’un groupe de serres au jardin des Serres d’Auteuil, Paris 16e. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 10, rue de Seine (6e) (lot 9). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Fixation des rémunérations susceptibles d’être perçues par une conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d’administration de la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

RECTIFICATIF - Approbation des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 4.900 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association “Loisirs Pluriel de Paris 6”, pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides, situé 7, rue du Jardinet (6e).Mme Pénélope KOMITÈS, et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

Subvention à l’association Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Reprise en section de fonctionnement des subventions et fonds transférables imputés en section d’investissement du budget de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique pour les familles à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation d’une alarme incendie unique dans le groupe scolaire, 20, rue Jouffroy-d’Abbans et 101, rue de Saussure (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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