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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l’année 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPE 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Cercle féminin de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 158
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de préjudices subis lors de dégâts des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Fondation de la Résistance”, 30, boulevard des Invalides, une convention d’objectifs, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 115
Conseil municipal
DF 14 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement avec cave (lots n° 21-58) et de deux locaux annexes (lots n° 22-23) dans l’immeuble, 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation de deux marchés à bons de commande, le premier correspondant à la réalisation de travaux de calorifugeage dans les centres thermiques et le deuxième relatif à des travaux d’ébouage de réseaux de distribution ou de détartrage de générateurs et d’échangeurs d’installation de génie climatique, dans des équipements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Théâtre Silvia Monfort, 106, rue Brancion - (15e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipe-ment. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’investissement à la S.A. “Société du Cinéma de l’Hôtel de Ville - Le Latina” situé 20, rue du Temple (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Syndicat National de l’Education Physique de l’Enseignement Public” (SNEP) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 66
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Passage du Désir”, 85-87, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 178
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d’une part un contrat en vue d’un soutien à la collecte sélective du verre avec la société ADELPHE et d’autre part un contrat de reprise du verre avec la société SAINT-GOBAIN. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPE 26
Conseil municipal
Subvention à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 210
Conseil municipal
Subvention à “l’Association Versailles 2000 Quilles de Huit”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 215
Conseil municipal
Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3e). - Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/26057 signé avec l’équipe de concepteurs Manuelle GAUTRAND architecte mandataire d’un groupement conjoint, associée à Jean-Paul CHABERT, OTH Bâtiments, Acoustique TISSEYRE, Lucigny-Talhouet et associés, Cabinet CASSO et Pro-développement pour le transfert au profit de la société LAMOUREUX Acoustics de la part de la société Acoustique TISSEYRE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 124
Conseil municipal
DF 61 - Echange foncier entre l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et la Ville de Paris portant sur deux parcelles situées, l’une rue des Marguettes et l’autre rue Lasson (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03/41148 passé avec l’entreprise Gueblif en vue de substituer la SA Paris Ouest Construction à la SAS Gueblif pour le renforcement de la tribune et travaux annexes à la construction de l’orgue de l’église Saint-Louis-en-l’Ile (4e), Lot n° 1 : “maçonnerie, pierre de taille”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 111
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de voirie dans les quartiers verts. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DVD 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Paris Est Mouv du quartier Fontaine au Roi/Ternaux Jacquard (11e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPVI 15
Conseil municipal
Travaux de restructuration du jardin Flandre Tanger Maroc - Paris 19ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPJEV 42
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 54
Conseil municipal
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