Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (393)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (393)
Supprimer Document
Déliberation (393)
393 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession à la SCI 32, rue des Vignoles de la parcelle située 11, impasse de Bergame (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2005 DU 38
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des études préalables relatives à la présence de plomb dans les peintures et d’amiante tous matériaux dans le cadre des travaux du schéma directeur de sécurité de la Sorbonne (5e) et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 8
Conseil municipal
Autorisation à la Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du XVe arrondissement de souscrire un avenant n° 1 au marché de filtration et traitement de l’eau, lot 3.2, relatif aux travaux de restructuration de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 307
Conseil municipal
Approbation du principe de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de matériel de comptages routiers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DVD 15
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement d’un montant global de 1.450 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 19e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 22
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Walter Benjamin, 10, rue Dombasle (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 161
Conseil municipal
Subvention d’aide au projet à la Fédération française de savate boxe française et disciplines associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 149
Conseil municipal
Subvention à l’association “Dynamique 75”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 42
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec les sociétés EUREST et CARAT CULTURE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DGIC 10
Conseil municipal
Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie pour la brigade des sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Président Directeur général de l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne de lancer un appel d’offres ouvert pour le marché de travaux de construction en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. -Approbation du règlement de la consultation et du cahier des clauses particulières. - Autorisation à M. le Président Directeur Général de l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne de signer le marché correspondant en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. - Individualisation d’une autorisation de programme de 13.515.500 euros comprenant le marché de travaux, les travaux de raccordement concessionnaires, le recalage après APD des honoraires de maîtrise d’œuvre, le complément assurances et études de sols, la tolérance sur l’exécution des travaux, les divers et imprévus et les révisions de prix, à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 PP 30
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical les jours suivants : le 25 juin, le 2 juillet, le 24 septembre et le 1er octobre 2006 présentée par la société “Cécile-Henri Atelier” pour les salariés de l’établissement sis 15, impasse des Primevères (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 73
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la réalisation des travaux de réfection de la chaussée de la rue de Paradis (10e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DVD 98
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’associa-tion “Les amis du 18e du mois”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 62
Conseil municipal
Subvention à l’association “Sao Bougival Futebol Clube” (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 73
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Pépinière Mathis” (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 20
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Ateliers Arc en Ciel 12” (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 195
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de gestion avec la commune de Saint-Mandé pour les voiries parisiennes situées sur le territoire administratif de Saint-Mandé. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 77
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “passerelle Simone de Beauvoir” à une passerelle des 12e et 13e arrondissements de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 55
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 3 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DMG 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 20 février, 6, 13, 20 et 27 mars 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAJ 3
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|