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Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. José ESPINOSA et les membres du groupe communiste sur la place du roller en ville.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DVD 71 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour les travaux de voirie et d’éclairage public relatif à l’aménagement de grands axes structurants en “espaces civilisés”.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DRH 8 - Fixation de la liste des emplois de la Commune de Paris, donnant lieu à logement de fonction.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, communiste et “Les Verts” relatif à l’amélioration de la circulation du bus 61. Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, communiste et “Les Verts” relatif à l’augmentation de la fréquence de circulation du bus 69. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’amélioration de l’offre de services de bus dans Paris.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DF 29 - Gestion et exploitation de la Tour Eiffel. Retrait de la délibération 2005 DF 13 des 7 et 8 février 2005. - Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales, pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et lesmembres du groupe communiste et M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux établissements scolaires.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 61 - Attribution de la dénomination “place d’Andorre” à un espace public situé dans le 16e arrondissement de Paris.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DVD 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat, Ministère de l’Intérieur, de la Sécurité routière et des Libertés locales, relative aux conditions d’occupation du domaine public et d’exploitation des dispositifs “Contrôle Sanction Automatique” (CSA) sur le boulevard périphérique parisien.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 24 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de 2 logements et de 2 caves (lots n° 212/232 et 213/236) dépendant de l’immeuble, 12, rue des Nonnains-d’Hyères (4e).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Félicitations.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 76 - Paris Nord Est”. - Autorisation à la S.E.M.A.V.I.P. agissant au nom et pour le compte de laVille de Paris, de signer un marché d’étude des modalités de reconversion de l’entrepôt Macdonald situé à Paris dans le 19e arrondissement.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par MM. José ESPINOSA, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste sur la vente à la découpe de l’immeuble situé au 42, rue de Chaligny (12e).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Planète Emergences” (6e) une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 340.000 euros.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Patrick BLOCHE et les membres des groupes communiste et socialiste et radical de gauche, relatif à la vente à la découpe du 258, boulevard Voltaire (11e).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DVD 7 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de la poursuite des travaux de réfection du pavage de la place Charles-de-Gaulle (8e, 16e et 17e).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 58 - Attribution de la dénomination “place Bernard Lazare” à une place située dans le 3e arrondissement de Paris.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DMG 9 - Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert relatif à la mise à disposition du Service technique des Transports automobiles municipaux de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, SGCP 3 - Gratuité des fonctions du président du conseil d’administration de la Société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (S.E.M.A.V.I.P.).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal