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Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à la création d’une commission d’enquête nationale sur l’amiante. Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, adopté par le Conseil du 14e arrondissement, relatif à la présence d’amiante dans les locaux de la tour Montparnasse.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant le droit de présentation publique, un droit pour des sans statuts. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant le détail du droit de présentation publique dans les Etats spéciaux d’arrondissement.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux motifs de rejet des vœux et amendements présentés au Conseil de Paris à l’occasion de l’arrêt du projet de Plan local d’urbanisme.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DJS 211 - Subvention annuelle de fonctionnement à la Ligue d’Ile-de-France de pelote basque. - Montant : 10.300 euros. Vœu déposé par M. Gérard LEBAN et les membres du groupe U.M.P. relatif au Fronton de Paris 10, quai Saint-Exupéry (16e).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la création de l’agence foncière régionale. Vœu déposé par le groupe communiste à la création d’une agence foncière régionale.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à ce que les horaires d’ouverture des crèches et haltes-garderies soient plus étendus.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DPE 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d’exploitation et de gestion du service public de production et de transport de l’eau potable et non potable signé avec la Société anonyme de gestion des eaux de Paris. 2005, DPE 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par Eau de Paris, d’un permis de démolir et d’un permis de construire relatifs à la réhabilitation d’une halle industrielle sise 75 et 77, avenue de Versailles (16e), en vue de créer le Pavillon de l’Eau.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’animation Culturelle de Paris (ADAC) (3e) en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 4.410.000 euros.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. René DUTREY, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Violette BARANDA, Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux fermetures de classes prévues à la rentrée 2005 par la réforme de la carte scolaire. Vœu déposé par Mme Michèle BLUMENTHAL et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, adopté par le Conseil du 12e arrondissement, relatif à la situation scolaire du 12e arrondissement. Vœu déposé par M. José ESPINOSA et les membres du groupe communiste sur la fermeture des classes dans le 12e. Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, adopté par le Conseil du 14e arrondissement, relatif aux fermetures de classe dans le 14e arrondissement.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche qui concerne la restructuration du centre Marcadet.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 85 - Attribution de la dénomination “place André Breton” à une place située dans le 9e arrondissement de Paris.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupe “Les Verts” concernant la suppression des affiches publicitaires sauvages relatives aux manifestations sur la pelouse de Reuilly.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASCO 71 - Subvention à l’association “Ludilud”. Montant : 4.000 euros.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, SG 1 - Subvention à l’Association “les Amis du Bus des Femmes”. - Montant : 45.000 euros. 2005, SG 2 - Subvention à l’association “Altaïr”. Montant : 40.000 euros. 2005, SG 3 - Subvention à l’association “Association Nationale de Réadaptation Sociale”. Montant : 40.000 euros. 2005, SG 4 - Subvention à l’association “Charonne”. - Montant : 30.000 euros. 2005, SG 5 - Subvention à l’association “Amicale du Nid-Paris”. - Montant : 24.000 euros. 2005, SG 7 - Subvention à l’association “Aux captifs, la Libération”. - Montant : 30.000 euros. 2005, SG 8 - Attribution d’une subvention à l’Association “Médecins du Monde”. - Montant : 39.000 euros. 2005, SG 9 - Subvention à l’association “Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres”. Montant : 15.000 euros. Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’abrogation de la loi sur la sécurité intérieure du 18 mars 2003. Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à la situation des personnes prostituées depuis la mise en application de la loi LSI. Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT, M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la situation de la prostitution dans le bois de Vincennes. Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” demandant que les associations subventionnées par la Ville fournissent un bilan annuel et détaillé de leur action en matière de prostitution à Paris. Vœu déposé par Mmes Anne LE STRAT, Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la mise en place de rencontres et groupes de travail entre tous les acteurs concernés par la prostitution. Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la formation des agents de police de la Préfecture de police de Paris. Vœu déposé par Mmes Véronique DUBARRY, Anne LE STRAT, MM. Sylvain GAREL, Jacques BOUTAULT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la politique de la Préfecture de police en matière de “lutte contre les prostitutions”.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DF 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée le 7 février 1994 avec la société “S.O.P.A.C.T.” relative à l’exploitation de la publicité sur les abribus à installer sur la voie publique pour les voyageurs des transports publics de surface.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un Observatoire parisien de la qualité de l’air des milieux intérieurs.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un protocole d’accord en vue d’indemniser cette société des charges exposées pour les différentes études concernant le secteur “Beaujon” (8e).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal