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Subvention à l'Association nationale des Officiers honoraires des armées de terre, de mer, de l'air, de la gendarmerie (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 406
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'entraide des anciens combattants de l'armée polonaise de l'intérieur AK (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 461
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 45-47, rue Lacépède (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 3
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 12 classes dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer la demande de permis de construire correspondant. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAUC 35
Conseil municipal

Approbation du principe de la transformation des routes fermées à la circulation en chemins forestiers dans le bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 PJEV 27
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le poste central de la circulation du périphérique, 1, rue Jean-Baptiste-Berlier (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 64
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 26, rue Archereau (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 2431
Conseil municipal

Subvention à l'Ecole normale israélite (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 2459
Conseil municipal

Réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e). - Bilan de l'enquête publique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DVD 37-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Rhin et Danube" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 548
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 R. 22
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 9 logements P.L.A. situé 13-15, impasse Saint-Charles (15e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 56
Conseil municipal

Approbation du principe du réaménagement du terrain d'éducation physique Emile-Lepeu (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 29
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de prestations d'assistance à la gestion et à l'exploitation de serveurs informatiques. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLTI 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société nouvelle des établissements Jules Verger et Delporte un marché négocié pour la maintenance des installations téléphoniques terminales de "l'axe lourd" de la Ville de Paris et la réalisation d'interventions ponctuelles et spécifiques. M. Paul AURELLI, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLTI 18
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 22-24, rue de Nevers (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 59
Conseil municipal

Réalisation et implantation d'une stèle gravée en hommage à "Solidarnosc", esplanade des Invalides (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAC 27
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant une cheminée à l'école élémentaire A, 105, rue de l'Ourcq (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 113
Conseil municipal

Remboursement des frais de déplacement en taxi engagés par M. Marc WULLSCHLEGER, chargé de mission contractuel à la Direction de la Protection de l'Environnement. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPE 11
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 217
Conseil municipal