Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (314)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (314)
Document
Débat (106)
Déliberation (208)
314 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe du réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 425
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et à accomplir tous les actes préparatoires en vue du renouvellement de l'affermage des marchés découverts alimentaires (4 lots). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 322
Conseil municipal
Actualisation de l'allocation trimestrielle accordée aux artistes, savants et littérateurs âgés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 336
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 815.000 F pour financer la réfection des sanitaires de l'immeuble "Cité", île de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 367
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "La jeunesse athlétique de Montrouge" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 427
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 301
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal des fêtes du 12e arrondissement (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1995 P. 2363
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Fontaine-à-Mulard" situé 1 à 5, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 379
Conseil municipal
Arrêt du dossier de réalisation de la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e) - Projet de Plan d'aménagement de zone. - Programme des équipements publics. - Modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 440-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche Rodin, 5, avenue Adrien-Hébrard (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié de travaux en cas d'appel d'offres infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 434
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "Lombard et Guérin" pour l'affermage du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 450
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments préfabriqués à usage de crèche situés 8 ter, rue des Récollets (10e). M. Michel BULTE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 387
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés sur appel d'offres signés pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique destinés aux agents de la Mairie de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 341
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Union des aveugles de guerre, 49, rue Blanche (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 311
Conseil municipal
Subvention à l'Union départementale de Paris de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 362
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie Jean-Laurent-Cochet (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 334
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection du sol de la cour et du mur de l'école maternelle, 1, place Constantin-Pecqueur (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 407
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique au lycée d'enseignement industriel, 9, rue Pierre-Girard (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 404
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection des installations hydrauliques et électriques de la piscine Blomet (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 390
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par le Club de football Paris-Saint-Germain pour l'occupation des locaux sis 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 426
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|