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Conseil municipal (314)
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74 - QOC 96-126 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement devant les établissements scolaires de la rue Le Vau (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 96-159 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris relative au relogement de familles maliennes expulsées de l'esplanade de Vincennes (12e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 96-153 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour mettre fin aux agressions des habitants du 14e arrondissement par des gitans.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
45 - QOC 96-129 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire de 1996.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
52 - QOC 96-136 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des statistiques annuelles de fréquentation du centre équestre "Bayard" (12e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 96-161 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'American Center (12e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
5 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
33 - 1996, D. 420- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 13, passage Hébrard (10e).- Réalisation par la S.I.E.M.P. sur cette propriété d'un programme de construction comprenant 10 logements locatifs intermédiaires et 10 emplacements de stationnement.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. 1996, D. 438- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 20 logements locatifs intermédiaires et 23 places de stationnement situé 10-14, cité Moynet (12e).- Modification du programme.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
26 - 1996, D. 356- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour la fourniture de 6 à 12 bennes à ordures ménagères de 16 mètres cubes de capacité équipées de lève-conteneurs sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
12 - I- Question d'actualité de M. Michel BULTÉ, au nom de groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'extension dans l'Est parisien des voies réservées le dimanche aux piétons et cyclistes.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
49 - QOC 96-133 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'Internet.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
20 - 1996, D. 340- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cours de mathématiques par correspondance destinés aux agents de la Mairie de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
78 - QOC 96-114 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police sur les délais d'attente dans les antennes de police des mairies d'arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
18 - 1996, D. 330- Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
4 - Mouvement de directeurs.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
76 - QOC 96-128 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux logements insalubres de la Capitale.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
71 - QOC 96-123 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux activités du Palais omnisports de Paris-Bercy et de la Z.A.C. "Bercy" (12e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
27 - 1996, D. 346- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation des animateurs de collectivités une convention pour la gestion des personnels d'encadrement et la gestion pédagogique de 6 secteurs de centres de loisirs d'été de la Ville de Paris pendant l'été 1996.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
19 - 1996, D. 339- Modification de la rémunération de certains personnels vacataires de la Commune de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
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