Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (314)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (314)
Document
Débat (106)
Déliberation (208)
314 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
25 - 1996, D. 458- Aménagement d'une voie nouvelle, 140, rue de Ménilmontant (20e).- Bilan de la concertation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cet aménagement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
23 - 1996, D. 425- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour le réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto, 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
70 - QOC 96-122 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des aides financières destinées aux artisans.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
29 - 1996, D. 444- Attribution d'une dénomination à un square du 20e arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 96-151 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'opération menée par la société d'aménagement "Denfert-Rochereau" (14e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
54 - QOC 96-138 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des baraquements situés avenue de l'Observatoire (14e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière d'urbanisme. 1996, D. 440- Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).- Approbation du dossier de création de la Z.A.C.- Création de la Z.A.C.- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
85 - QOC 96-150 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'ensemble immobilier, 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
87 - QOC 96-152 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police relative à la sécurité des piétons.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
89 - QOC 96-156 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant la gestion des résidences de personnes âgées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
77 - QOC 96-113 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris au sujet de la réglementation des transformations de bureaux en logements.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 96-115 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur la pose de clapets anti-retour sur l'alimentation en eau des immeubles parisiens.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
37 - 1996, D. 456- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant des bâtiments situés 28, rue Paul-Meurice (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
98 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
50 - QOC 96-134 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Alain RIOU, Mmes Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au recrutement des médecins scolaires.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
8 - Dépôt de questions d'actualité.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 96-139 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la place située à l'angle des rues Blot et des Dames (17e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 96-143 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'Hôtel du Barry situé 2 bis, rue de la Jussienne (2e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
22 - 1996, D. 294- Subvention exceptionnelle à l'Association d'entraide Anthony Beltoise (14e). 1996, D. 295- Subvention exceptionnelle à l'association "Team moto sport" (13e). 1996, D. 299- Subvention exceptionnelle au "Variété club de france" (16e). 1996, D. 300- Subvention à l'association "Pour la moto" (15e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
68 - QOC 96-120 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au relogement des personnes qui seront expulsées à compter du 15 mars 1996.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
...
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16