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Débat Délib
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1996 (314)
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Conseil municipal (314)
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16 - Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
15 - V- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la propreté.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
48 - QOC 96-132 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à certaines subventions liées aux activités culturelles.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 96-116 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la voie publique.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
46 - QOC 96-130 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du domaine privé de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
101 - Liste des membres présents.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
88 - QOC 96-155 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de la carte "Paris-Santé".
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
67 - QOC 96-119 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'organisation d'une journée nationale des professions libérales.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
99 - Clôture de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
9 - Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
31 - 1996, D. 382- Lancement d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le 9e arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
65 - QOC 96-148 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans certains quartiers du 13e arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
35 - 1996, D. 437- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 5 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1A (14e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
84 - QOC 96-154 Question de M. Paul AURELLI à M. le Préfet de police relative aux ventes sauvages, boulevard de Belleville (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
38 - 1996, D. 457- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 19, rue des Rigoles (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
56 - QOC 96-140 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la subvention versée par la Caisse d'allocations familiales aux crèches de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
66 - QOC 96-149 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au transport des élèves lors des sorties pédagogiques.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
42 - 1996, D. 288- Subvention d'investissement à la Société d'encouragement aux métiers d'art (8e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
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