Débat-Délibs

16 - Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

15 - V- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la propreté.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

48 - QOC 96-132 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à certaines subventions liées aux activités culturelles.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

80 - QOC 96-116 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la voie publique.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

46 - QOC 96-130 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du domaine privé de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

101 - Liste des membres présents.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

88 - QOC 96-155 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de la carte "Paris-Santé".

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

67 - QOC 96-119 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'organisation d'une journée nationale des professions libérales.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

99 - Clôture de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

9 - Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

31 - 1996, D. 382- Lancement d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le 9e arrondissement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

65 - QOC 96-148 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans certains quartiers du 13e arrondissement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

35 - 1996, D. 437- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 5 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1A (14e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

84 - QOC 96-154 Question de M. Paul AURELLI à M. le Préfet de police relative aux ventes sauvages, boulevard de Belleville (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

38 - 1996, D. 457- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 19, rue des Rigoles (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

56 - QOC 96-140 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la subvention versée par la Caisse d'allocations familiales aux crèches de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

66 - QOC 96-149 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au transport des élèves lors des sorties pédagogiques.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

42 - 1996, D. 288- Subvention d'investissement à la Société d'encouragement aux métiers d'art (8e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

314 résultats

16 - Suspension et reprise de la séance.

15 - V- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la propreté.

48 - QOC 96-132 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à certaines subventions liées aux activités culturelles.

80 - QOC 96-116 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la voie publique.

46 - QOC 96-130 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du domaine privé de la Ville de Paris.

101 - Liste des membres présents.

88 - QOC 96-155 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de la carte "Paris-Santé".

67 - QOC 96-119 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'organisation d'une journée nationale des professions libérales.

99 - Clôture de la séance.

9 - Suspension et reprise de la séance.

31 - 1996, D. 382- Lancement d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le 9e arrondissement.

65 - QOC 96-148 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans certains quartiers du 13e arrondissement.

84 - QOC 96-154 Question de M. Paul AURELLI à M. le Préfet de police relative aux ventes sauvages, boulevard de Belleville (20e).

38 - 1996, D. 457- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 19, rue des Rigoles (20e).

56 - QOC 96-140 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la subvention versée par la Caisse d'allocations familiales aux crèches de la Ville de Paris.

91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

66 - QOC 96-149 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au transport des élèves lors des sorties pédagogiques.

1 - Ouverture de la séance.

42 - 1996, D. 288- Subvention d'investissement à la Société d'encouragement aux métiers d'art (8e).

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