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Approbation du principe de la réfection partielle du gymnase Keller, 16, rue de l'Ingénieur-Keller (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 392
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A.-XV d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de stationnement situé 13, rue d'Alleray (15e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 385
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 251
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association régionale de cardiologie d'Ile-de-France (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 296
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression d'une réserve de voirie au droit des parcelles situées 102 à 112, boulevard de la Chapelle et 42, rue de la Charbonnière (18e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 419
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en électrotechnique et électronique, Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 315
Conseil municipal

Subvention à l'association "13e sans frontières" (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 418
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association d'entraide Anthony-Beltoise (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 294
Conseil municipal

1 - Jumelage de Paris et de Rome.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

3 - Liste des membres présents.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

2 - Clôture de la séance.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

13 - II- Question d'actualité de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police sur l'incendie de la rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). III- Question d'actualité de M. Tony DREYFUS et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur les problèmes de sécurité des immeubles à usage mixte.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

53 - QOC 96-137 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la circulation des personnes dans la zone piétonne "Montorgueil" (2e).

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

21 - 1996, D. 347- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de grosses réparations à réaliser, au titre de 1994, dans le patrimoine qu'il gère.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

14 - IV- Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'augmentation des tarifs de la R.A.T.P. envisagée en mai à Paris et dans la région parisienne.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

43 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

51 - QOC 96-135 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la Commission des projets de dénomination des voies, places et espaces verts.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

3 - Félicitations.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

44 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal