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1996 (314)
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Conseil municipal (314)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 13, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 420-1°
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Masséna" situé 46 à 52, boulevard Masséna (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 378
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le maintien de la propreté dans les zones à fréquentation touristique dense. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteurs.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 353
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 398
Conseil municipal
Subvention à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre - section du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 411
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Académie française des illusionnistes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 308
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Etudiants et théâtres" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 309
Conseil municipal
Subvention à l'Association socioculturelle franco-vietnamienne (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 441
Conseil municipal
Subvention à la Mission bretonne d'Ile-de-France (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 390
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries côté cour au groupe scolaire, 49, rue Louis-Blanc (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 410
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de la cour de l'école maternelle, 155, avenue Parmentier (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 414
Conseil municipal
Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 330
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Institut de gestion sociale des armées" pour la réalisation de travaux de sécurité pour sa halte-garderie "Clignancourt" située 88, boulevard Ney (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 416
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 2, passage Beslay (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 317
Conseil municipal
Subvention à l'Agence comptable du lycée Elisa-Lemonnier (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 70
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Institut de recherche en médecine d'urgence (4e). M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 316
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Team moto sport" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 295
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mathausen et ses commandos (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1995 P. 2062
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 286
Conseil municipal
Aménagement du carrefour formé par les rues Proudhon, de Charenton, des Fonds-Verts, de Wattignies et Taine (12e) (avec plantation de 24 arbres). - Définition des objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et de libérer à l'amiable les biens immobiliers nécessaires à cet aménagement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 441
Conseil municipal
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