Groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commande - Protocoles d’évacuation incendie - Accord-cadre de service - Modalités de passation - Autorisation – Signature.
Groupement de commandes pour des accords-cadres à bons de commande de prestations d'assistance à maitre d'ouvrage pour les logements de fonction - Modalités de passation - Autorisation de signature.
Groupements de commandes pour des accords-cadres à bons de commande de travaux de revêtements de sols souples intérieurs en 5 lots - Modalités de passation.