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Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage consacré aux documents médiévaux (1112-1519).
Déliberation
2016 DAC 9-1
Conseil général
Subventions (119.500 euros) et conventions avec 23 associations pour leurs actions sociolinguistiques en direction d'adultes d'origine étrangère.
Déliberation
2016 DASES 331-1
Conseil général
Subvention (102 709 euros maximum) et convention dans le cadre de l’aide financière pour l’année 2015 par la CAF de Paris, relative aux projets de Lieux d’Accueils Innovants pour la jeunesse
Déliberation
2016 DASES 163-1
Conseil général
Maintenance de l’application SIPMI protection maternelle et infantile-Modalités de passation-Autorisation-Signature.
Déliberation
2016 DSTI 5-1
Conseil général
Subventions et cotisation (700.500 euros), et convention avec l’association Paris Initiative Entreprise (PIE) (8e).
Déliberation
2016 DAE 65-1
Conseil général
Subvention (1.500 euros) et convention avec l'AFIF (13e)
Déliberation
2016 DASES 213-1
Conseil général
Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Association Jeunes Amis du Marais (AJAM) proposant un dispositif animation prévention jeunesse (10e)
Déliberation
2016 DASES 136-1
Conseil général
Subvention (4 000 euros) et convention avec l’association Centre d’Aide d’Interactions et de Recherche Ethno Psychologique (18e).
Déliberation
2016 DASES 287-1
Conseil général
Subvention (105 000 euros) et avenant à la convention avec la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Paris (19ème) co signée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.
Déliberation
2016 DASES 339-1
Conseil général
Subvention (200.000 euros), et avenant avec France Active Garantie (FAG SA) (93).
Déliberation
2016 DAE 72-1
Conseil général
Subventions (49.000 euros) à sept associations , convention et avenant N°1 à convention avec deux d’entre elles pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits.
Déliberation
2016 DASES 330-1
Conseil général
Subvention (72.200 euros) et avenant avec l’Association pour le Droit à l’Initiative Économique – ADIE (2e).
Déliberation
2016 DAE 43-1
Conseil général
Subvention (165.500 euros) et convention avec l’association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e) au titre du financement des clauses sociales
Déliberation
2016 DAE 30-1
Conseil général
Subvention (12.000 euros) et convention avec l’association Club Régional d’Entreprises Partenaires de l’Insertion Ile-de-France (CREPI IdF) (7e)
Déliberation
2016 DAE 68-1
Conseil général
Programmation du Fonds Social Européen (FSE). Résultats des appels à projets relatifs aux dispositifs d'insertion et d'inclusion active lancés par le département de Paris.
Déliberation
2016 DFA 27-1
Conseil général
Subvention (100 000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue Contre le Cancer(13e)
Déliberation
2016 DASES 19-1
Conseil général
Adhésions (11.960 euros) à l'association NQT -Nos Quartiers Ont des Talents-
Déliberation
2016 DAE 31-1
Conseil général
Groupement de commandes – Traitement des archives de la collectivité parisienne - Accords-cadres de services - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DFA 46-1
Conseil général
PMI 30, rue Vaucouleurs (11e) - Extension - dépôt des autorisations administratives.
Déliberation
2016 DPA 12-1
Conseil général
Subventions et conventions (67.500 euros) avec 3 associations dans le domaine de la formation professionnelle linguistique.
Déliberation
2016 DAE 58-1
Conseil général