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Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association AOCSA la 20e Chaise (20e).
Déliberation
2016 DASES 282-1
Conseil général
Subvention (13.000 euros) à 4 associations pour leurs actions de soutien en direction de migrants âgés.
Déliberation
2016 DASES 310-1
Conseil général
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) (9e).
Déliberation
2016 DASES 308-1
Conseil général
Extension T3 à Porte Maillot. Avenant à la convention avec le STIF pour la concertation préalable, le schéma de principe et le dossier d'enquête publique.
Déliberation
2016 DVD 12-1
Conseil général
Mise en œuvre, hébergement, maintenance et évolutions de la solution Open ENT NG à destination des établissements scolaires parisiens – Modalités – Autorisation - Signature.
Déliberation
2016 DSTI 6-2
Conseil général
Collèges publics - Subventions d’investissement (4e tranche: 189.605 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (4e tranche : 238.121 euros)
Déliberation
2016 DASCO 53-1
Conseil général
Divers collèges publics-Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2017.
Déliberation
2016 DASCO 48-1
Conseil général
Divers collèges publics parisiens-Dotations (95.499 euros)
Déliberation
2016 DASCO 57-1
Conseil général
Contribution (4 953 euros) et convention avec le Département de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un collège marnais.
Déliberation
2016 DASCO 54-1
Conseil général
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable".
Déliberation
2016 DLH 4-2
Conseil général
Subvention (35 379 euros) et convention avec l’association Carrefour 14 (14e).
Déliberation
2016 DASES 74-1
Conseil général
Groupements de commandes pour des accords-cadres relatifs à des travaux de menuiseries extérieures bois et PVC, en 6 lots - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DFA 48-1
Conseil général
Groupement de commandes – Destructeurs, Matériels de finition et de courrier – Accords-cadres de fournitures - Modalité de passation.
Déliberation
2016 DFA 4-1
Conseil général
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’Association Aurore (13e)
Déliberation
2016 DAE 73-1
Conseil général
Réévaluation du forfait d'externat matériel versé aux collèges sous contrat d'association avec l'Etat
Déliberation
2016 DASCO 58-1
Conseil général
Adhésions (11.960 euros) à l'association NQT -Nos Quartiers Ont des Talents-
Déliberation
2016 DAE 31-1
Conseil général
Subventions et conventions (67.500 euros) avec 3 associations dans le domaine de la formation professionnelle linguistique.
Déliberation
2016 DAE 58-1
Conseil général
Subvention (1 316 631 €) relative à l’investissement du « pôle accueil » du Centre de premier accueil humanitaire en direction des migrants primo-arrivants sans domicile fixe et en situation d’errance
Déliberation
2016 DASES 367-1
Conseil général
Subvention à 10 associations dans le domaine de l'inclusion : AGATE, Association CHAMPIONNET, CLUB HOUSE FRANCE, FEDEEH, FMH, FNATH, LES AUXILIAIRES DES AVEUGLES, PACT, TouPI, TRISOMIE 21 FRANCE;
Déliberation
2016 DASES 319-1
Conseil général
Subvention (30 000 euros) et avenant avec la Mutualité Fonction Publique Action Santé Social (15 e) pour son centre Emergence Espace Tolbiac (13 e).
Déliberation
2016 DASES 164-1
Conseil général