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Subvention (105 000 euros) et avenant à la convention avec la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Paris (19ème) co signée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.
Déliberation
2016 DASES 339-1
Conseil général
Subvention (200.000 euros), et avenant avec France Active Garantie (FAG SA) (93).
Déliberation
2016 DAE 72-1
Conseil général
Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes MDF de Paris, (12e).
Déliberation
2016 DAE 49-1
Conseil général
Groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commande - Protocoles d’évacuation incendie - Accord-cadre de service - Modalités de passation - Autorisation – Signature.
Déliberation
2016 DFA 50-1
Conseil général
Convention de coopération en matière de rapprochement de l’offre et de la demande d’emploi entre le Département de Paris et Pôle Emploi
Déliberation
2016 DAE 5-1
Conseil général
Groupements de commandes pour des accords-cadres à bons de commande de travaux de revêtements de sols souples intérieurs en 5 lots - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DFA 47-1
Conseil général
Groupement de commandes - Prestations de produits d'impression - Accords cadres de services - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DFA 5-1
Conseil général
Prolongement du RER E Eole à l'Ouest. Protocole-cadre relatif aux engagements financiers et convention n°2 de financement des travaux.
Déliberation
2016 DVD 4-1
Conseil général
Subventions (140.000 euros) pour 28 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative dans le cadre de l'Art pour Grandir.
Déliberation
2016 DASCO 51-1
Conseil général
Conseil d’administration de la SETE - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (Département de Paris).
Déliberation
2016 DDCT 1-1
Conseil général
Bipôle Gare de l'Est Gare du Nord. Convention de financement relative à la concertation préalable, au schéma de principe et à l'enquête publique.
Déliberation
2016 DVD 9-1
Conseil général
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable".
Déliberation
2016 DLH 4-1
Conseil général
Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage consacré aux documents médiévaux (1112-1519).
Déliberation
2016 DAC 9-1
Conseil général
Subventions (119.500 euros) et conventions avec 23 associations pour leurs actions sociolinguistiques en direction d'adultes d'origine étrangère.
Déliberation
2016 DASES 331-1
Conseil général
Maintenance de l’application SIPMI protection maternelle et infantile-Modalités de passation-Autorisation-Signature.
Déliberation
2016 DSTI 5-1
Conseil général
Subvention (1.500 euros) et convention avec l'AFIF (13e)
Déliberation
2016 DASES 213-1
Conseil général
Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Association Jeunes Amis du Marais (AJAM) proposant un dispositif animation prévention jeunesse (10e)
Déliberation
2016 DASES 136-1
Conseil général
Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association GAEP (18e)
Déliberation
2016 DASES 212-1
Conseil général
Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e)
Déliberation
2016 DAE 67-1
Conseil général
Groupement de commandes pour des accords-cadres à bons de commande de prestations d'assistance à maitre d'ouvrage pour les logements de fonction - Modalités de passation - Autorisation de signature.
Déliberation
2016 DFA 44-1
Conseil général