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Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 59
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 47
Conseil général

Budget modificatif n° 1 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 334
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension des locaux du collège Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). -Approbation des modalités d'attribution du marché d'études correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 325
Conseil général

Majoration, à compter du 1er juillet 1995, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 319
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Département de la Corrèze une convention d'habilitation au titre de l'aide sociale du Service d'accompagnement à la vie sociale du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 343
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Département de la Corrèze une nouvelle convention en vue de la réservation de places au Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 342
Conseil général

Subvention au Centre de documentation, d'éducation et d'action contre les manipulations mentales - Centre Roger Ikor (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 700
Conseil général

Subvention à l'association "Enfance et famille" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 341
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 37
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 57
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Institut d'études, de recherches, de formation en action sociale" une convention de partenariat pour la mise à disposition de locaux, 101, rue de Crimée, avenue Moderne (19e), destinés aux activités des assistantes maternelles agréées par le Département de Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 344
Conseil général

Approbation du principe de l'aménagement des sous-sols au dispensaire, 3 et 5, rue de l'Epée-de-Bois (5e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 324
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par Mme ZENATI, agent éducatif contractuel du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 320
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 33
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 41
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 34
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 63
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 65
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 49
Conseil général