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1995 (67)
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Déliberation (67)
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 67
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 39
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 35
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 45
Conseil général
Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément au programme, pour 1995, de premier équipement des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des ensembles immobiliers scolaires parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 329
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme, une mission relative à l'exécution des travaux de grosses réparations et d'entretien des bâtiments des lycée et collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 330
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 40
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 32
Conseil général
Subvention à l'association "A.I.D.E.S. Paris et Ile-de-France" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 336
Conseil général
Subvention à l'Union nationale des familles de traumatisés crâniens (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1677
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 42
Conseil général
Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 62
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 58
Conseil général
Subvention d'investissement au Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour l'équipement du Centre d'hébergement et de réinsertion sociale George Sand, 5 bis, rue Stendhal (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 337
Conseil général
Subvention à l'association "Autre monde" pour la création d'une "Cafétéria de la solidarité" destinée à la réinsertion des sans-domicile fixe parisiens allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GM. 340
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 64
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 54
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 36
Conseil général
Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 48
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 GR. 46
Conseil général
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