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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'association "Bourse aux Financements Solidaires" une convention relative à la promotion et l'accompagnement pour le montage financier de projets dans le secteur de l'économie solidaire. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 48
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l'association des anciens élèves de l'Institut Gabriel Prévost à Cempuis. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 413
Conseil général
e des membres présents
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 3
Conseil général
G - Avenant rectificatif à la convention présentée à la délibération du Conseil de Paris 2003 ASES 397 G, votée le 24 et 25 novembre 2003, et autorisant M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer avec l'association "ADCLJC", 76 rue Philippe de Girard (18e) une convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement de 11.753 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 428
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux avenants aux conventions pluriannuelles de financement pour accorder 25.000 euros à l'association "Centre d'études pour l'Accompagnement des Familles par la Médiation" (C.E.R.A.F.- Médiation) sise 236, rue Marcadet (18e) et 6.000 euros pour l'association "Maison de la Médiation" sise 10, rue de Noisy le Sec (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 213
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 11 décembre 2002 entre le Département de Paris et l'association "Sida Info Service" (20e) fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 70.980 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 367
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques" (GIHP) aux fins de participation financière de 25.777 euros du Département au service auxiliaires de vie des unités de logements groupés situés au 1/10, rue Etex (18e) et 24, rue des Ecluses Saint-Martin (10e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 420
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement pour le soutien du département de Paris à l'organisation des manifestations du cinquantenaire de l'association de groupements éducatifs (AGE). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 412
Conseil général
G - Décision modificative n° 3 du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 21-1°
Conseil général
G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 21-2°
Conseil général
G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées à la décision modificative n° 3 du budget d'investissement de 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 27
Conseil général
G - Vœu relatif à l'application des jugements et des vœux cotés par l'assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de sanctions disciplinaires déguisées.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 11
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 8 août 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Le Comité inter mouvement auprès des Evacués" (CIMADE) (7e), fixant la subvention du Département de Paris en 2004 à 25.000 euros pour son action de domiciliation, d'aide aux démarches administratives et d'accès aux droits menée au profit des étrangers migrants et demandeurs d'asile. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 338
Conseil général
G - Subvention au Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS) pour le financement : des travaux de réhabilitation de la cafétéria de l'UFR d'"arts plastiques et sciences de l'art" de l'Université Paris I, sise 162, rue Saint-Charles (15e) ; des travaux de restructuration du restaurant universitaire Dauphine sis dans les locaux de l'Université Paris IX Dauphine, avenue de Pologne (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions correspondantes. M. David ASSOULINE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 69
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement avec l'association "Groupe d'œuvres sociales de Belleville" afin de permettre la réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité dans le centre de protection infantile situé 162, rue de Belleville (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 206
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement avec l'association "le fil d'Ariane", 3, allée des aubépines à Aulnay sous Bois 93600. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 414
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant à la convention liant le Département de Paris à l'association RE-SO-LUX pour son CAJ, suite à son déménagement et à l'extension de sa capacité d'accueil. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 184
Conseil général
G - Attribution au titre de l'année 2004 d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l'association "Droits devant !!" pour son action globale d'insertion de femmes en situation d'extrême précarité. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 423
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros à l'association "Médecins d'Afrique/Europe" sise 18 bis, rue des Rasselins (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 366
Conseil général
G - Acceptation du legs universel consenti au Département de Paris par M. Jean-Pierre DAP. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 109
Conseil général
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