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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer à 2.914.935 euros le montant total des participations du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion (ESI) au titre de 2004. Programme Départemental d'Insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 312
Conseil général
G - Projet de budget modificatif des Etablissements Départementaux au titre de 2004. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 399
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer au titre de l'exercice 2004 un avenant conventionnel avec l'association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son projet d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle, lequel prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 38.000 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 411
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la "Fédération des centres sociaux de Paris", sise 21, rue d'Enghien (10e) une convention annuelle portant attribution d'une participation de fonctionnement de 40.000 euros pour l'action de sensibilisation et de mobilisation du réseau des centres sociaux parisiens à la prévention des toxicomanies menée par la Fédération. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 350
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation Croix Saint-Simon une convention fixant les conditions d'une participation financière d'un montant de 160.000 euros au titre de l'exercice 2004, pour le fonctionnement du Centre Social de Gérontologie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 326
Conseil général
G - Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l'année 2004 à l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 8
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché n° 02-42-040 relatif aux travaux de sondages et d'études de sols dans les équipements départementaux (marché n°2). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 76
Conseil général
G - Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2012. MM. Denis BAUPIN, Jean-Pierre CAFFET, Pascal CHERKI, Yves CONTASSOT, Eric FERRAND Mme Pénélope KOMITÈS, MM. Pierre MANSAT, et Christian SAUTTER, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 1
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 3.800 euros à l'association "Astrée", 20, rue Dulong (17e), au titre de 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 380
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 4 conventions de financement pour accorder 7.625 euros à l'association "psy-écoute famille" (14e) ; 5.000 euros pour l'association "des juristes berbères de France" (4e) ; 3.000 euros pour l'association "ACORT" (10e) ; 1.000 euros pour l'association "Liaison" (20e). Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 417
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement et de restauration des façades du collège Georges-Clemenceau sis 43, rue des Poissonniers (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 69
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros du Département de Paris à l'association "Prévention Action Santé Travail pour les Transgenres" (PASTT), 94 rue La Fayette (10e), pour le financement de son action d'apprentissage du français et de l'informatique au titre de l'exercice 2004. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 348
Conseil général
G - Subvention du Département de Paris à l'association "Paris Europlace" pour l'organisation des 3es rencontres de la compétitivité. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 55
Conseil général
G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 3
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 R. 17
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement aux lycées-collèges publics parisiens Henri IV (5e) et Claude Monet (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 60
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention avec l'Association d'Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l'Etat, des Adoptés et des Personnes admises ou ayant été admises à l'Aide Sociale à l'Enfance 3, rue Japy (11e), fixant la participation du Département de Paris et autorisant le versement du solde au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 305
Conseil général
G - Dotations pour 2004 aux centres de protection infantile associatifs gérés par la Croix Rouge française et l'association "Marie de Miribel" pour la petite enfance. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux nouvelles conventions avec l'association "Marie de Miribel", pour la gestion de deux centres de protection infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 204
Conseil général
G - Fixation des modalités du rattachement des charges et des produits pour le budget de fonctionnement du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 14
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 20 septembre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 11
Conseil général
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